Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

[Z], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, après débats en l'audience publique du 3 octobre 2023 où étaient présents Mme Martinel, président

[F] [R], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la [1] et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

et autre Défendeur : la société Créatis Requête n° : 772/23 Ordonnance n° : 91369 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Créatis, ayant la SCP Boutet

Pourvoi n° : P 24-10.228 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : l'association [8] club et autres Avocat(s) : la SCP Boutet

Défendeur : la société AXA FRANCE IARD et autre Requête n° : 13/24 Ordonnance n° : 90454 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société AXA FRANCE IARD, ayant la SCP Boutet

Sur le rapport de Mme Jaillon, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [R] [W] et M.

[O], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Engie énergie services, après débats en l'audience publique du 18 juin 2024 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction

Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [Z], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de la société Nantaise d'hydraulique, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat

Wyon, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

[V], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Engie home services, après débats en l'audience publique du 9 juillet 2024 où étaient présents M.

[Y] [K], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société [2], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 janvier 2023 où étaient

[H] [V], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Davoine, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. et Mme [D], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la

Sur le rapport de Mme Davoine, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCPBauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Agec, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de

[T] [V], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France, et les conclusions de M.

[I] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la société Caluire Pasteur Branly et autre Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier