.. a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 25 juin 2020 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentative

général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs du BAS-RHIN du 11 juin 1990 qui, après condamnation pénale de Y. pour tentative

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Bouabdellah B... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs de transport, détention, offre et cession, acquisition et tentative

l'ordonnance de non-conciliation rendue à son encontre ; qu'ayant accueilli cette requête au motif qu'une déclaration de recettes du mari lui avait été transmise, à sa demande, après l'audience fixée pour la tentative

crédité son compte de son montant ; que présenté au paiement, le chèque est revenu impayé, faute de provision, le 13 mai puis le 9 juin 1997 ; que les époux X... ayant fait opposition au paiement, pour tentative

cour d'assises de la Moselle, à dix ans de réclusion criminelle et cinq ans de suivi socio-judiciaire, comportant, notamment, une interdiction d'entrer en contact avec la victime, pour des faits de tentative

Après des tentatives de règlement amiable du litige restées vaines, le locataire, invoquant une falsification de l'état du véhicule établi après la restitution de celui-ci, a saisi le tribunal judiciaire

par Candie en 2012 ; que sa démarche auprès du commissariat de police de Sartrouville le 1er octobre 2015 était exclusivement centrée sur sa fille Edelweiss, laquelle venait de faire une cinquième tentative

Pierjean, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 1998, qui a condamné, le premier, pour abus de biens sociaux et tentative d'escroquerie, le deuxième

Hamid, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 mars 1996, qui l'a condamné pour travail clandestin et tentative de tromperie sur les qualités substantielles de marchandises

X... qui invoquait avoir été victime d'une tentative d'extorsion de fonds et a confirmé le jugement qui avait ordonné une expertise aux fins d'apurer les comptes entre les parties ; Sur le premier moyen

A..., a constaté que le conducteur dudit véhicule avait abandonné ce dernier sur la chaussée, puis, ayant refusé d'attendre les secours, qu'il avait pris la fuite malgré sa tentative de l'en empêcher ;

A..., sa veuve et Mme Ludivine A... sa fille ; qu'après une tentative de conciliation infructueuse constatée par l'administrateur des affaires maritimes, il a saisi un tribunal d'instance à l'effet d'obtenir

albanais, né le [...] à Tropoje (Albanie), faisant suite à sa condamnation à la peine de seize ans d'emprisonnement prononcée le 31 mai 2018 par le tribunal du district judiciaire de Tirana du chef de tentative

H... « était non disponible au moment de la tentative de livraison ». Contestant cette déclaration et informé, plus tard, de la perte du colis, M.

U... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2019, qui, pour escroquerie, tentative d'escroquerie, l'a condamné à trente mois d'emprisonnement

marchandise ; que la société Agritech a fait procéder à de nouvelles analyses du produit par le laboratoire privé Phytocontrol, lesquelles ont confirmé la présence de sulfites ; qu'après une vaine tentative

H... contre l'arrêt n° 520 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 25 juin 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentative d'assassinat

tribunal correctionnel de Cayenne, selon un procès-verbal qui lui a été notifié par le procureur de la République, pour infraction à la législation sur les étrangers, abus de confiance, escroqueries et tentative

R..., poursuivi des chefs de tentative d'homicide volontaire sur ascendant et de menaces de mort réitérées, et décidé, sur le fondement des articles 122-1 du code pénal et 706-135 du code de procédure