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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210705

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vieillard, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Szirek, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01871

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

X... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Hémery et Thomas-Raquin ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210308

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Demeures caladoises participations, de la SCP Gatineau, Fattaccini

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200312

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Rovinski, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310497

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme [B] et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201198

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Pireyre, président, Mme Lapasset, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201199

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Pireyre, président, Mme Lapasset, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210558

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 octobre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200807

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Pireyre, président, Mme Renault-Malignac, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02121

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Air liquide France, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10105

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Wiko, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200195

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, M. de Monteynard, avocat général, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01342

Cassation

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [O] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01114

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Carrefour systèmes d'information, de la SARL Thouvenin, Coudray

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00421

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [C], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Naval Group

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01115

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Carrefour systèmes d'information, de la SARL Thouvenin, Coudray

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00319

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseillère référendaire, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat du syndicat Sud santé sociaux du Rhône et de Mme, [T], de la SCP Célice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210003

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742723d

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

et la métropole ; que la SARL Norcom déclare disposer de locaux sis Cité Dillon 97200 Fort-de-France et ZI de Jarry 97122 Baie Mahault ; qu'elle dispose également de locaux sis immeuble Nevada, rue Thomas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10517

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle

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