résideraient chez leur mère et que le père bénéficierait d'un droit de visite et d'hébergement libre et à défaut d'accord les première, troisième et cinquième fins de semaine et les deuxième et quatrième mercredis

Les possibilités éventuelles de votre reclassement ont également fait l'objet d'une étude conjointe avec les Délégués du Personnel au cours de la réunion du Mercredi 8 Décembre 2010.

de bonne justice pour la solution définitive de l'affaire d'évoquer le litige, conformément aux dispositions de l'article 89 du code de procédure civile, et de renvoyer les parties à l'audience du mercredi

la commune ne peut pas plus résulter du courrier qu'elle a adressé aux trois riverains le 20 octobre 2009, après le jugement ; que ce courrier est ainsi rédigé : « J'ai l'honneur de vous inviter, mercredi

le gérant de la société WERISYS, puis elle ajoutait que leur comparaison établissait les heures supplémentaires effectuées, sur la base de quoi elle prenait pour exemples les journées de travail du mercredi

acceptée par le salarié ; qu'en jugeant que Mme X... avait commis une faute grave en refusant le passage de ses horaires de jour à un horaire partiellement de nuit, soit de 19h00 à 2h00 du matin, du mercredi

La seule production relative à la désignation du cabinet ALPHA Conseil en qualité d'expert est un'projet de procès-verbal de la réunion du CHSCT du mercredi 10 septembre 2008 ".

datée du 27 Novembre 2003, soit 3 jours après le sinistre - que la société JFTH a été fermée le lendemain du sinistre, Mardi 25 Novembre, et que le fonctionnement de la société a été perturbé les mercredi

davantage de la lettre du 8 janvier 2007 de la Semmaris, gestionnaire du marché ; que le document intitulé « consensus sur la mise en commun de la traçabilité et la sécurité du Pavillon de la Marée du mercredi

de la fin de l'instruction et invité à consulter le dossier avant le 29 septembre 2005 date de la prise de décision ; que cette lettre recommandée ayant été réceptionnée par la société ETERNIT le mercredi

. ; que d'ailleurs, il est établi (attestation de Monsieur B...) que Monsieur X... a présenté des excuses à Monsieur Y... et à l'ensemble des destinataires du courriel, et ce, le mercredi 12 avril 2006

dossier et les pièces de la procédure pendant un délai de dix jours à compter de l'établissement du dossier, soit jusqu'au jeudi 5 décembre 2002 ; que la société CHARAL avait réceptionné ce courrier le mercredi

résulte, notamment que ses horaires de travail sont quotidiennement modifiés, qu'elle a, ainsi quitté son poste de travail le vendredi 1er décembre à 21h19, le dimanche 3 à 23h29, le lundi 4 à 21h05, le mercredi

Vos nouveaux horaires de travail seront donc les suivants : Lundi Mardi : 9 h à 12 h et 14 h à 19 h Mercredi : 9 h à 12 h et 14 h à 19 h Jeudi : 9 h à 12 h et 14 h à 19 h Vendredi : 9 h à 12 h et 14 h

Il sera fait observer en tant que de besoin que le courriel de Mme Sophie A... en date du 15 avril 2008 confirmant un rendez-vous pour le mercredi 16 avril 2008 à 14h30 n'est pas de nature à combattre

de consacrer du temps à Jeanne et de prendre soin d'elle, Madame Y... étant accaparée par un travail dont le nombre d'heures a augmenté, obligeant ainsi Jeanne à fréquenter le centre de loisirs le mercredi

L'horaire de travail du cabinet sera le suivant : Les lundi, mardi, mercredi, jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30, et le vendredi de 8h à 12h00 et de 13h30 à 16h30.

distributrice de documents publicitaires et de journaux ; qu'il était indiqué au contrat de travail (article 3) que la disponibilité pour effectuer les distributions concernait les lundis - mardis - mercredis

. ; Attendu que le dossier est en état ; Attendu que, du dossier ayant conduit à la condamnation d'Eric X..., il résulte ce qui suit : Le mercredi 25 mai 2005, à 12 heures 28, les pompiers recevaient un

des omissions dont fait état le mis en examen, d'ordonner aux fins de vérification la communication des cotes originales : C000001 à C000014, de la cote "détention" de Gilhas X..., au plus tard, le mercredi