SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SINIBALDI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI LE CONDAMNE A PAYER A ANDREI UNE INDEMNITE D'OCCUPATION DU 1ER OCTOBRE 1964, DATE POUR LAQUELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société France Andrevie, société anonyme, dont le siège social

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 DÉCEMBRE 2024 La société Andréa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Merzario Andréa, dont le siège

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage, abus de biens sociaux

Andréa, qui avait été à son service pendant plus de dix ans, sa longue absence pour cause de maladie, lui a notifié qu'elle se trouvait dans l'obligation de pourvoir à son remplacement ; que Mme X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21

1994 ; qu'André Y... ayant interjeté appel, l'instance a été reprise, après son décès, par son fils M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : C 25-12.269 Demandeur : la société SMABTP et autre Défendeur : la société Andrez Brajon Dupont Est et autres Requête n° :

André, Y...

PREVU POUR PARTIE AU MOYEN DE 65 BILLETS A ORDRE DE 1000 FRANCS PORTANT L'AVAL DE ANDRE X... ; QUE CELUI-CI, RECHERCHE EN PAIEMENT DE 39 DE CES BILLETS A FAIT VALOIR QUE LES EPOUX Y...

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

tribunal correctionnel de Cherbourg ; que les préjudices moraux ont été exactement évalués par le premier juge, de même que les préjudices économiques de Mme Elisabeth B... et des enfants Angelo et Andréa

André Y..., solidairement avec M.

X... et la SCI Andréa aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° A 98-45.656 et B 98-45.657 formés par la société Andro, société à responsabilité limitée

W... a été engagé à compter de l'année 1987 par la société Androx, aux droits de laquelle vient la société Chemetall, en qualité d'ouvrier qualifié.