Y... pour l'acquisition de l'immeuble, - transmettre les relevés de compte de Monsieur et Madame André X...

André B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2016, qui, pour déclaration mensongère à une administration publique en vue d'obtenir un

Yannick Y..., Mme Z... et Mme Andrée Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Yannick Y..., Mme Z... et Mme Andrée Y... à payer à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué (LYON, 10 octobre 2011) D'AVOIR fixé à 146. 427, 28 € le montant des récompenses dues par la communauté ayant existé entre monsieur André

engagée en qualité de vendeuse à temps complet, à compter du 1er septembre 1981 et pour une durée déterminée, en remplacement d'une salariée absente, par la succursale de Vichy (Allier) de la société André

X... a été engagé le 2 avril 2002 par la société Charles André en qualité de directeur des systèmes d'information ; qu'il a été licencié par lettre du 21 mars 2008 ; Sur le premier moyen du pourvoi

l'accusation d'assassinat, et a, ce faisant, rejeté sa demande de complément d'information ; "aux motifs "qu'il est constant que, dans la soirée du 21 janvier 1993, un individu a sonné au domicile d'André

donner ; " aux motifs que l'instruction n'a pas permis de déterminer si la blessure occipitale, cause de la mort, avait eu pour cause un choc sur la table de la salle à manquer ou sur le sol, lorsque André

Jean-Pierre Z... était propriétaire pour 3/8 et inscrit au livre foncier de Metz Sablon feuillet 6283 et a désigné MM.

Roger X..., demeurant Les Sablons de la Bouverie, 72370 Soulitre, en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1997 par le conseil de prud'hommes du Mans (Section industrie), au profit de la société RCL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la Chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 3861 P + F rendu le 28 octobre

pour être autorisé judiciairement à céder le bail dans les conditions prévues par l'article L 411-35 du Code rural et de la pêche maritime ; qu'en décidant le contraire, après avoir affirmé que la saisine

ANDRE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, 4E CHAMBRE, EN DATE DU 17 DECEMBRE 1982, QUI L'A CONDAMNE A 12 000 F D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR INFRACTIONS AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES

André C..., décédé le 19 mars 1989, demeurant ...

André Roca, - Mme Yvette Bessot-Guignaud, - M. Pierre Gaillard-Groléas, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Stéphanie Dupays, - M.

André A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., pavillon Saint-Louis, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de M.

André ZH..., demeurant pavillon n° 40 ... à Mantes-la-Ville (Yvelines), 20 / M. Robert XT..., demeurant pavillon n° 41, ... à Mantes-la-Ville (Yvelines), 21 / M.

Thibaudet, 2 / Mme Odile J... épouse Z..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), Ermitage Blanche Rose, ..., 3 / Mme Andrée A..., demeurant à Fontainebleau (Seine-et-Marne), ..., 4 / M.

André ZX..., demeurant Avenue Maurice J. YP..., 06110 Le Cannet, 63°/ de M. Jean-Bernard ZY..., demeurant ..., 64°/ de M. Roger ZY..., demeurant ..., 65°/ de M.

André B..., demeurant Mas de l'Hermite, Pont de Crau à Arles (Bouches-du-Rhône), 3°/ de M.