pourvue le 12 février 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 2007 par la cour d'appel de Nouméa dans un litige l'opposant à M. et Mme X..., à la CAFAT, à la société Aviation Underwriters of Asia

Pacifique s'est pourvue le 12 février 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 2007 par la cour d'appel de Nouméa dans un litige l'opposant à la CAFAT, à la société Aviation Underwriters of Asia

Pacifique s'est pourvue le 12 février 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 2007 par la cour d'appel de Nouméa dans un litige l'opposant à la CAFAT, à la société Aviation Underwriters of Asia

l'accusé a choisi un autre avocat, Me Konitz ; Attendu qu'Alexandre De X... a comparu devant la cour d'assises d'appel le 31 mars 2004 ; qu'étaient présents à ses côtés Me Bouillaud ainsi que Me Asfar

-X..., 2 / de l'ASEA, dont le siège est à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 41, rue de Moscou, défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

visé à la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, la SCI de l'Ecusson et la SA Asmo-Bax critiquent les prestations réalisées par Monsieur Hubert X... à plusieurs titres.

la transcription du jugement du 5 décembre 2006 du Tribunal de Mostaganem ordonnant la confirmation du divorce coutumier intervenu le 20 juin 1958 à Mostaganem entre Monsieur Hadj Ali Z...et Madame Assia

janvier 2012), que M. et Mme X... ont été engagés, à compter du 1er octobre 2005, en qualité de médecins du travail par l'Association santé et médecine interentreprises du département de la Somme (l'ASMIS

ses président-directeur général et administrateurs, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel de Lyon (chambre des urgences), au profit de la société Asea

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Arbabian scientific international agency (ASIA) a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de

, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 septembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Aska

X..., embauché le 5 décembre 1997 par la société SARM Asia Minute en qualité de préparateur-livreur, a été licencié en 1998 ; que contestant le bien-fondé de son licenciement, il a saisi la juridiction

(Espagne), 5°/ à la société Asemas, société d'assurance de droit espagnol, dont le siège est [...]

X..., engagé en qualité d'ouvrier de production le 6 juin 1996 par la société Asia food, a été licencié pour faute le 9 avril 2001 ; que contestant le bien fondé de son licenciement, il a saisi la juridiction

pas remis en cause par les débats en appel et que la cour adopte que le premier juge a ordonné cette requalification et le paiement du rappel de salaire subséquent sur la base d'une requalification AS2A

Le redressement de 76 635 € signifié à la société Gauduel automobiles a été calculé comme suit : 7764,16 € (chiffre d'affaires entre ASIA et GAUDUEL) / 93 895,81 € (chiffre d'affaires global de ASIA sur

selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mars 1995), que M. de Castro et dix-huit autres joueurs de football ont été engagés en qualité de joueurs promotionnels par l'Association sporting Melun Dammarie 77 (l'ASMD

ASIA, domicilié chez le consignataire du navire à Sète (Hérault), Saisama Nicoulet, ..., 3°/ de la société ANDREA A...