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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10739
8 septembre 2021
[I] n'aurait pas accepté de se lancer dans cette aventure dans contrat en bonne et due forme ; que s'il est produit le jugement du conseil des prud'hommes de Marseille relatif au litige
civ2
613723c7cd5801467740e093
5 juillet 2001
tels propos ; qu'elle ne l'est pas davantage par les autres passages incriminés qui, quant à eux ne reflètent que l'opinion de l'éditorialiste sur l'exploitation du goût des téléspectateurs pour les aventures
comm
613724c2cd58014677418208
4 juillet 2006
code civil ; Attendu que pour dire que le jugement doit être confirmé en ce qu'il a condamné les garants à payer 18 241 euros au titre du redressement fiscal dont a été l'objet la société Terres d'aventures
civ1
60794bd19ba5988459c43fc3
16 janvier 1979
"SINON ABANDONNEES", DU MOINS NEGLIGEES DE FAIT DEPUIS PLUSIEURS ANNEES, AINSI QUE LEUR REFUS, POUR LE MOMENT, DE "TOUT CHANGEMENT DE CADRE DE VIE, RESSENTI (PAR ELLES) COMME UN ARRACHEMENT ET UNE AVENTURE
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00034
14 janvier 2009
reclassement qui s'impose à moi, vous serait-il possible de m'indiquer, dès à présent, dans les plus brefs délais, si un ou plusieurs postes sont actuellement vacants au sein de votre entreprise, ou si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00535
9 juin 2009
Y... aurait fait part, au début de l'année 2004, de son intention de quitter son employeur pour monter une entreprise concurrente, aurait proposé de faire partie de l'aventure et aurait essayé de le convaincre
613723cfcd5801467740e78c
27 novembre 2001
, que dans sa "requête afin d'être autorisée à plaider à jour fixe", la société Total a demandé à la cour d'appel de constater que le juge des référés était incompétent en soutenant qu'il s'était "aventuré
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301042
29 novembre 2018
restes de chantier abandonnés au fil des années » que ces considérations subjectives et personnelles ne reposent sur aucune constatation effectuée dans le local litigieux et qu'il conclut que « si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2017:C200857
8 juin 2017
X... avait chuté, ce terrain présentant un caractère dangereux et une « situation de risque objectif pour toute personne susceptible de s'aventurer sur ce terrain non clôturé » ; que, pour écarter toutefois
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01242
23 juin 2010
lui ait adressé le 4 Janvier 2007 un mail dans lequel il prenait acte de la volonté de celui-ci de ne pas poursuivre l'aventure, lui souhaitait bonne réussite dans ses projets futurs et l'informait qu'il
cr
61372615cd58014677422d28
14 mars 2000
propre réaction relevait de la légitime défense ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable des faits reprochés, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que Pierre X..., qui s'était aventuré
6137209fcd580146773ec8ac
7 octobre 1974
AYANT PRIS EN CHARGE LE PASSIF D'UNE FILIALE AU MEPRIS DES INTERETS DE LA SOCIETE MERE ; QU'IL A CONSENTI DES AVANCES DE PLUS EN PLUS IMPORTANTES DANS DES CONDITIONS EXTREMEMENT HASARDEUSES ET AVENTUREES
ECLI:FR:CCASS:2018:C100851
19 septembre 2018
Y... a multiplié les aventures extra-conjugales, « ce qui a perturbé sa vie conjugale », ce qui est « tout à fait logique » ; qu'autrement dit et en termes triviaux, Mme X... ne conteste pas avoir fait
ECLI:FR:CCASS:2016:C200772
19 mai 2016
[O] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n 'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00998
Sur la convention collective des artistes-interprètes et l'activité d'artiste-interprète Les participants ne jouaient pas un rôle mais ils vivaient une aventure physique et humaine, comme cela ressort
6079b2079ba5988459c55401
15 mars 1973
REPROCHANT DIVERSES FAUTES QUALIFIEES PAR ELLE DE LOURDES ET EN PRECISANT DES LE DEBUT : " VOTRE GESTE INAMICAL ET DE MEFIANCE NOUS MET A L'AISE POUR FORMULER LES GRIEFS TRES SERIEUX QUE NOUS AVONS AVOTRE
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462
7 septembre 2016
. ; que celle-ci était d'ailleurs accompagnée à l'audience par son époux, ce qui laisse supposer que cette aventure extra-conjugale n'avait pas eu des répercussions durables sur la stabilité du couple
6079d6849ba5988459c5bbea
23 mai 1977
MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE, PAR MOTIFS PROPRES OU ADOPTES, "L'EXTREME LEGERETE" AVEC LAQUELLE LES AFFRETEURS, PARMI LESQUELS ELLE RANGEAIT MAURICE X..., S'ETAIENT ENGAGES DANS UNE "AVENTURE
6079b2079ba5988459c55417
16 mai 1973
CE QUI ETAIT CORROBORE PAR LA CIRCONSTANCE QUE DEUX ANS APRES IL N'AVAIT TOUJOURS PAS INTENTE UNE ACTION EN RESPONSABILITE CONTRE CE FOURNISSEUR QUE LA SOCIETE CID S'ETAIT DONC " ENGAGEE DANS CETTE AVENTURE
ECLI:FR:CCASS:2014:C100950
10 juillet 2014
12), la mention "euros" a été rajoutée, alors que manifestement, ce document a été établi en francs, compte-tenu de la date même de sa rédaction en mai 2000 et de l'incohérence des évaluations si d'aventure
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