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283 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10739

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[I] n'aurait pas accepté de se lancer dans cette aventure dans contrat en bonne et due forme ; que s'il est produit le jugement du conseil des prud'hommes de Marseille relatif au litige

Source officielle
CC

civ2

613723c7cd5801467740e093

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

tels propos ; qu'elle ne l'est pas davantage par les autres passages incriminés qui, quant à eux ne reflètent que l'opinion de l'éditorialiste sur l'exploitation du goût des téléspectateurs pour les aventures

Source officielle
CC

comm

613724c2cd58014677418208

Cassation

4 juillet 2006

4 juillet 2006

code civil ; Attendu que pour dire que le jugement doit être confirmé en ce qu'il a condamné les garants à payer 18 241 euros au titre du redressement fiscal dont a été l'objet la société Terres d'aventures

Source officielle
CC

civ1

60794bd19ba5988459c43fc3

Cassation

16 janvier 1979

16 janvier 1979

"SINON ABANDONNEES", DU MOINS NEGLIGEES DE FAIT DEPUIS PLUSIEURS ANNEES, AINSI QUE LEUR REFUS, POUR LE MOMENT, DE "TOUT CHANGEMENT DE CADRE DE VIE, RESSENTI (PAR ELLES) COMME UN ARRACHEMENT ET UNE AVENTURE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00034

Cassation

14 janvier 2009

14 janvier 2009

reclassement qui s'impose à moi, vous serait-il possible de m'indiquer, dès à présent, dans les plus brefs délais, si un ou plusieurs postes sont actuellement vacants au sein de votre entreprise, ou si d'aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00535

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

Y... aurait fait part, au début de l'année 2004, de son intention de quitter son employeur pour monter une entreprise concurrente, aurait proposé de faire partie de l'aventure et aurait essayé de le convaincre

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e78c

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

, que dans sa "requête afin d'être autorisée à plaider à jour fixe", la société Total a demandé à la cour d'appel de constater que le juge des référés était incompétent en soutenant qu'il s'était "aventuré

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301042

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

restes de chantier abandonnés au fil des années » que ces considérations subjectives et personnelles ne reposent sur aucune constatation effectuée dans le local litigieux et qu'il conclut que « si d'aventure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200857

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

X... avait chuté, ce terrain présentant un caractère dangereux et une « situation de risque objectif pour toute personne susceptible de s'aventurer sur ce terrain non clôturé » ; que, pour écarter toutefois

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01242

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

lui ait adressé le 4 Janvier 2007 un mail dans lequel il prenait acte de la volonté de celui-ci de ne pas poursuivre l'aventure, lui souhaitait bonne réussite dans ses projets futurs et l'informait qu'il

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d28

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

propre réaction relevait de la légitime défense ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable des faits reprochés, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que Pierre X..., qui s'était aventuré

Source officielle
CC

comm

6137209fcd580146773ec8ac

Cassation

7 octobre 1974

7 octobre 1974

AYANT PRIS EN CHARGE LE PASSIF D'UNE FILIALE AU MEPRIS DES INTERETS DE LA SOCIETE MERE ; QU'IL A CONSENTI DES AVANCES DE PLUS EN PLUS IMPORTANTES DANS DES CONDITIONS EXTREMEMENT HASARDEUSES ET AVENTUREES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100851

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Y... a multiplié les aventures extra-conjugales, « ce qui a perturbé sa vie conjugale », ce qui est « tout à fait logique » ; qu'autrement dit et en termes triviaux, Mme X... ne conteste pas avoir fait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200772

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[O] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n 'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00998

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Sur la convention collective des artistes-interprètes et l'activité d'artiste-interprète Les participants ne jouaient pas un rôle mais ils vivaient une aventure physique et humaine, comme cela ressort

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CC

soc

6079b2079ba5988459c55401

Cassation

15 mars 1973

15 mars 1973

REPROCHANT DIVERSES FAUTES QUALIFIEES PAR ELLE DE LOURDES ET EN PRECISANT DES LE DEBUT : " VOTRE GESTE INAMICAL ET DE MEFIANCE NOUS MET A L'AISE POUR FORMULER LES GRIEFS TRES SERIEUX QUE NOUS AVONS AVOTRE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

. ; que celle-ci était d'ailleurs accompagnée à l'audience par son époux, ce qui laisse supposer que cette aventure extra-conjugale n'avait pas eu des répercussions durables sur la stabilité du couple

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CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbea

Cassation

23 mai 1977

23 mai 1977

MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE, PAR MOTIFS PROPRES OU ADOPTES, "L'EXTREME LEGERETE" AVEC LAQUELLE LES AFFRETEURS, PARMI LESQUELS ELLE RANGEAIT MAURICE X..., S'ETAIENT ENGAGES DANS UNE "AVENTURE

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55417

Cassation

16 mai 1973

16 mai 1973

CE QUI ETAIT CORROBORE PAR LA CIRCONSTANCE QUE DEUX ANS APRES IL N'AVAIT TOUJOURS PAS INTENTE UNE ACTION EN RESPONSABILITE CONTRE CE FOURNISSEUR QUE LA SOCIETE CID S'ETAIT DONC " ENGAGEE DANS CETTE AVENTURE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100950

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

12), la mention "euros" a été rajoutée, alors que manifestement, ce document a été établi en francs, compte-tenu de la date même de sa rédaction en mai 2000 et de l'incohérence des évaluations si d'aventure

Source officielle

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