Z... a été embauché le 2 juin 1986 par l'entreprise Léon Grosse en qualité de boiseur maçon OHQ pour la durée de son chantier de Canjuers, le contrat prévoyant un salaire horaire de 31,01 francs et les

ainsi, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations d'où il résulte que la prévenue qui entreprenait de tourner à gauche pour emprunter le CD 124 en direction de Boissey-Le-Chatel

.. a été engagée à compter du 6 septembre 1999 en qualité de directrice Export et Marketing, statut cadre, niveau IX échelon A par la société Salavert les domaines Bernard (SLDB), filiale du groupe Boisset

[W] [K], né le [Date naissance 1] 1945, a travaillé en qualité d'apprenti mineur fond, de boiseur foudroyeur fond, de boiseur foudroyeur piqueur fond, d'élargisseur galeries fond, de piqueur

compresses à l'arnica Hansaplast) la boîte de conditionnement (scellé du novembre 1997 effectué par le juge d'instruction de Toulouse) mentionne que la crème à l'arnica est utilisée pour les bleus, bosses

Nous n'avons rien contre l'homme, au demeurant sympathique et bosseur. Mais derrière, il y a une gestion, une équipe. Et nous ne pouvons être d'accord.

X... a été engagé à compter du 16 décembre 1996 par la société Bouygues Bâtiment, en qualité de boiseur, suivant contrat à durée déterminée ; que l'employeur a fait connaître au salarié qu'il ne renouvellerait

Cédric Z..., demeurant 5, place Emile Chambon, 30140 Boisset-et-Caujac, 2 / de la compagnie d'assurances Groupama, dont le siège est Maison de l'agriculture, bâtiment ..., 3 / de la Mutuelle générale

UNE TELLE QUALIFICATION N'EXISTE PAS DANS LA PROFESSION DE LA MACONNERIE ; MAIS ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE RELEVE QU'IL EST DE COUTUME A MARSEILLE DE CLASSER OHQ LES BONS MACONS ET LES BONS BOISEURS

Boitel, avocat à la cour d'appel, a adressé, le 2 avril 1991, au greffe de la Cour de Cassation un mémoire en demande au nom de ces derniers, joignant un pouvoir en date du 7 mars 1991, signé seulement

fonde ses explications sur la déclaration de récolte 1996 figurant en annexe de son rapport en indiquant qu'il s'agit de la déclaration "souscrite initialement par la SCEA Y... auprès de la mairie de Bommes

Après réception des travaux, l'immeuble a été donné à bail commercial à la société Bose qui s'est plainte de dysfonctionnements des systèmes de climatisation, chauffage et renouvellement de l'air. 4.

chantiers successifs ; " Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que X..., directeur régional de l'entreprise de travaux publics Quillery, a, le 30 mars 1978, licencié Y..., employé en qualité de boiseur

AUCUN LIEN DE DROIT AVEC LES ARCHITECTES ALORS QU'ELLE AVAIT PRECEDEMMENT CONSTATE QUE L'ETUDE ET LA CONCEPTION DE L'OUVRAGE ETAIENT CONFIEES A UNE EQUIPE DE MAITRES D'OEUVRE GROUPES AUTOUR DE SMALL ET BOMAREL

deux avis des CRRMP répondent également à cette question de manière concordante ; qu'ils précisent en effet que si le " lien direct " pouvait être pris en considération – étant admis que le travail de boiseur

Costa Z... a été engagé le 13 décembre 1976 en qualité de boiseur par la société Nord France ; que jusqu'en 1984 il a travaillé sur divers chantiers, tous situés en région parisienne ; que, le 12 avril

Y... en qualité de maçon-boiseur OHQ ; que par lettre du 27 février 1986, elle lui a proposé une mutation définitive en région parisienne ; que le salarié a été licencié le 19 mars 1986, pour avoir refusé

établit un revenu mensuel de 4546, 16 euros ; que son employeur atteste qu'il devrait percevoir a compter de 65 ans, une retraite de 3400 euros ; qu'il bénéficie en outre d'un logement de fonction à Boissey