X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la SCI Ile de La Borde, les conclusions de M.

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Dominique X... coupable de la contravention d'excès de vitesse d'au moins 50 km/h à bord

Roger B..., demeurant Les Bordes-sur-Arize (Ariège), 6 / de M. J... Claustres, demeurant Le Mas-d'Azil (Ariège), 7 / de M. Georges F..., demeurant Daumazan-sur-Arize (Ariège), 8 / de M.

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, M. Bailly, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Merlin, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, M. Poisot, Mme Bourgeot, MM.

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine-Jeanjean, Quenson, M. Bailly, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sandra X..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Roger

Paul-Emile ZJ..., demeurant 98730 Bora-Bora, 85°/ de Mme Colette XW..., épouse ZJ..., demeurant 98730 Bora-Bora, 86°/ de M. ZE...

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 avril 2024), la société Ambever (la société) a cessé de mettre à disposition de ses salariés, au début de l'année 2020, des feuilles de route hebdomadaires individuelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. et Mme Roger X..., demeurant quartier Quirauton à Pontonx-sur-Adour

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle BORE

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle BORE

Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, Carmet, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Pams-Tatu, Bignon, M. Frouin, conseillers référendaires, M.

Chauvin, président, Mme Meano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES HAUTS DE CHENNEVIERES "A" de Chennevières sur Marne (Val-de-Marne), chemin des Bordes

Jimy D..., demeurant ... à Bordes (Pyrénées-atlantiques), 2°/ M. E... Arasa, demeurant HLM Larousse, bâtiment 4, Coarraze à Nay (Pyrénées-atlantiques), 3°/ M. Michel H..., demeurant ...

destruction du compresseur centrifuge ; que plusieurs hypothèses ont été envisagées afin de déterminer l'origine de l'avarie survenue sur ce compresseur centrifuge ; qu'en effet, il était constaté sur sa roue

aperçu le véhicule à 13 heures est insuffisant, un automobiliste ne remarquant pas systématiquement les véhicules stationnés, et cette indication étant en contradiction avec les seules empreintes de roues