COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 24-10.024 Demandeur(s) : Mme [B] [M] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société

[L] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Kéolis [Localité 5] Ordonnance : 50871 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

[O] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : l'association Serena Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Ordonnance : 50096 ORDONNANCE

EXERCENT DES ACTES DE COMMERCE ET EN FONT LEUR PROFESSION HABITUELLE; ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A ADMIS LA VALIDITE DE DEUX RECONNAISSANCES DE DETTE SOUSCRITES PAR CHIMOUNE AU PROFIT DE BOUSSADA

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 5 mars 2010 transmis au greffe de la Cour de cassation, la SCP Bouzidi et Bouhanna

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 février 2008, la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à cette

statuer sur le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, et 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Toulouse Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

[U] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la SARL IT Ordonnance : 50540 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire

[E] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Axa France Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50239 ORDONNANCE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : W 21-22.413 Demandeur(s) : Mme [M] veuve [S] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société

[I] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Saint-Jean transports Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 50079 ORDONNANCE

[Z] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Savoie Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 23-23.174 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : Mme [S] veuve [

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 24-20.477 Demandeur(s) : la société Café Rosa Bonheur Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 24-20.809 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : M.

[J] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société [G] [S] [O], ès qualités Ordonnance : 50374 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : J 24-21.356 Demandeur(s) : la société Cavendish ambulances Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur

[E] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Brie Picardie Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [N] Pourvoi n° : P 24-16.369 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la caisse primaire