[G] verse aux débats : - cinq convocations de la Médecine du travail adressés à la société Clear Channel France (pièces n° 13 à 17) en vue des rendez-vous médicaux de M.

Roux, du petit Champ à la VC numéro trois,- le CR de la Chapelle Roux VC n° 5 à Chapelle Roux ; qu'il est également acquis, que par délibération du conseil municipal du 6 décembre 1974, le maire a adopté

Marie-Thérèse, demeurant Route de la Chapelle, Grandchamp des Fontaines à La Chapelle-sur-Erdre (Loire-atlantique), 55°/ de M. XM...

X... une prétendue connaissance de l'origine des fonds, sans s'expliquer sur quels éléments ou quelles pièces du dossier elle se fonde pour affirmer qu'au moment de l'achat, M.

Nicolas X..., demeurant Moulin du Pouget, 19120 La Chapelle-aux-Saints, en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde (contentieux des élections

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Khamvongsa Y..., demeurant ... à La Chapelle Saint-Luc (Aube),

AU... à la Chapelle de la Tour, La Tour du Pin (Isère), 104°) Mme Isabelle ZO..., demeurant hameau de Sorlin à la Chapelle de la Tour, La Tour du Pin (Isère), 105°) M.

Valéry I..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 2 ) M. Ernest P..., demeurant Bragelone à Baie-Mahault (Guadeloupe), 3 ) M.

C..., demeurant ensemble ..., 77580 Crecy-la-chapelle, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

[I] assisté de sa curatrice, sans l'avoir invité à s'expliquer sur l'absence au dossier des pièces qui figuraient sur la liste de pièces annexée à ses conclusions d'appel, et dont la communication n'avait

(Moselle), 3 / de Mme Raphaëlle H..., demeurant ... à Scy-Chazelles (Moselle), 4 / de M. Michel J..., demeurant ... à Scy-Chazelles (Moselle), 5 / de M.

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 10 juin 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hippolyte Z..., demeurant à Morne-à-l'Eau (Guadeloupe) section Chastel

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

[D] et du syndicat CGT Mayotte, de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de la société Mayotte Channel Gateway, après débats en l'audience publique du 11 septembre 2024 où étaient présents M.

X... à même le sol au fond d'une allée à l'arrière du 90, rue Jean Chatel à Saint-Denis de La Réunion, endommageant divers locaux voisins ; que les flammes et la fumée n'ont pas atteint le magasin de la

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Pierre X..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / le Groupement foncier agricole (GFA) du Domaine du Château de Chassagne Montrachet, dont le siège est .

.. à concurrence de 66 parts, Roseline X... à concurrence de 62 parts, Jean-Sébastien X... à concurrence de 62 parts (pièce n° 2) ; que l'établissement secondaire exploité par la société Le Chalet des