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548 résultats pour « Cheikh Hussein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11458

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Y... par la responsable Ressources humaines, Mme Z..., dans les courriels produits au dossier (signature déclaration d'accident du travail, diffusion de circulaires sur la tenue vestimentaire, pilotage

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01016

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

pour justifier du respect de son obligation de reclassement, L'UGECAM ILE DE FRANCE produit aux débats un courriel du 11 avril 2011 aux termes duquel Madame A... da Costa, responsable des ressources humaines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02091

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

6 et p.42 §3 à 5), l'association LES ARTS DECORATIFS faisait valoir qu'elle avait fait appel, dans une proportion grandissante au fil des années, à du personnel extérieur spécialisé en ressources humaines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00246

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

de la CARPIMKO, le 30 juillet 2010, soit le lendemain de la lettre adressée à Monsieur Y..., avec copie à ce même Directeur des Ressources Humaines, une lettre censée dénoncer des faits de harcèlement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02618

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

d'indemnité pour travail dissimulé : que Madame X... soutient que bien qu'occupant les fonctions de directeur administratif et financier et occupant également les fonctions de directeur des ressources humaines

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110464

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

et l'enfant ont pu être entendues ; que P... ne formule ni refus ni véritable désir d'aller chez son père mais elle exprime son attachement à son chien qu'elle ne peut voir que chez son père... elle cherche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00644

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

En effet, l'Autorité ne soutient pas, et n'a d'ailleurs pas cherché à démontrer, que les prix résultant des augmentations tarifaires pratiquées par la société Sanicorse entre 2011 et 2015 étaient sans

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00452

Cassation

16 février 2011

16 février 2011

Jean-François X... au mois de décembre 2006, les parties ont échangé de nombreux courriers électroniques dès le mois de juillet 2006 ; que c'est ainsi que Patricia Y..., responsable des ressources humaines

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200713

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

des faits, la presse s'était fait l'écho de la suspicion d'un lien entre les deux événements, au regard notamment des circonstances troublantes de l'accident, difficilement explicable sans volonté humaine

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201269

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

[NU] et [U], au Bar des Amis de [Localité 7] où il pensait trouver [X] [S], puis l'a cherché au pied de la tour où résidait ce dernier et enfin dans la salle de sport où il pensait pouvoir le trouver.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02940

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Hussein K... ; - son amie, Mme L...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10009

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Or il apparaît que ce numéro de téléphone correspond à votre numéro de téléphone tel que figurant dans votre dossier personnel des Ressources Humaines, rempli et signé par vos soins.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11053

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

[Y], c'était souvent ordres et contre ordres : il fallait aller sur le chantier du super U à [Localité 1], puis au lieu de faire les tours prévus, il fallait aller chercher autre chose en passant

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10796

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Les faits sont les suivants : Lorsque nous sommes planifiés, il me suit sur tous les postes, il cherche sans arrêt à me parler de sujets n'ayant rien à voir avec le travail.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02079

Cassation

27 octobre 2009

27 octobre 2009

diverses indemnités ; AUX MOTIFS QUE l'attestation émanant de Madame Y... qui rapporte avoir assisté à l'entrée en réunion le 5 mai 2004 de Monsieur Bruno X... dans le bureau du directeur des ressources humaines

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cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre et Gilles X

613726a0cd580146774272cc

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

ODENT, de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

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CC

cr

61372636cd58014677423d32

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00743

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

. - de la gestion de l'équipe d'un point de vue humain et en termes de rendement ; - des frais de la région stables ; - de la limitation des créances douteuses (maximum de 3.000 /secteur) ; que sur la

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11219

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

fait référence à la «la visite du 6 juin 202 à 15 heures auprès du C.I.S.T.» c'est-à-dire du service de médecine du travail, non sans préciser que l'absence de Madame A..., responsable des ressources humaines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10505

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

des faits fautifs ; qu'en l'espèce il n'est pas sérieusement discuté que le rapport d'enquête du 11 février 2013, établi conjointement par le secrétaire CT et la responsable régionale des ressources humaines

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