A... confirmait avoir posé nue pour Joseph X... en septembre 1991 (et non 1992 comme indiqué par erreur au jugement) alors qu'elle était encore mineure et identifiait les négatifs de clichés la représentant

la réalisation de la libéralité ; qu'en se bornant à retenir, pour annuler le testament litigieux, que l'abus de faiblesse de madame X..., dont se seraient rendus coupables madame Y... et son fils, Clency

X... lui aurait refusé la priorité alors que lui-même était déjà au niveau du carrefour sont corroborées par les constatations des enquêteurs, notamment par les clichés photographiques et par les déclarations

francs- il ait pourtant empoché la liasse de billets de 100 francs que le caissier avait écartée d'un geste pourtant sans équivoque ; que l'examen de la bande d'enregistrement vidéo ainsi que les clichés

Cassation d'exercer son contrôle ; alors, de troisième part, qu'en cause d'appel, Mme X... avait critiqué le rapport établi par le médecin-expert, en reprochant à celui-ci de n'avoir pas examiné les clichés

l'image d'une ou de plusieurs personnes se trouvant dans un lieu privé, sur autorisation préalable du juge d'instruction ; que le mis en examen a invoqué la nullité des opérations comprenant la prise de clichés

de très nombreux objets volés provenant de huit des seize importants cambriolages de châteaux et de maisons bourgeoises imputés au "clan Z..." ; qu'ainsi, 70 % des meubles et objets, présentés par leurs

[D], représentant légal de la société a formé une requête en exonération affirmant qu'il ne conduisait pas le véhicule et que le cliché fourni ne permettait pas d'identifier le conducteur. 5. M.

statuant par motifs propres et adoptés, a fait application, sans dénaturation, des clauses claires et précises du contrat d'assurance définissant le champ de la garantie en ce qui concerne le procédé "clétanche

17 des statuts autorisait la modification de l'état descriptif de division des lots, a cependant condamné la société San Marco, dont l'assemblée générale avait voté le déplacement du lot des époux Cleach

l'intéressé au fichier des personnes recherchées le 17 août 2000 ; qu'il ne saurait être tiré de conclusion décisive de la non-reconnaissance d'Emmanuel X... par les différents témoins sur présentation des clichés

pour les proxénètes ont été fort élevés compte tenu du nombre de prostituées et du tarif moyen pratiqué ; qu 'il ressort de l'information que le camp de l'ile Saint Denis était réparti entre deux clans

Le procureur de la République a diligenté une enquête puis ouvert une information des chefs susvisés, mettant en cause des membres du « clan Federici », dont M.

d'un article contenant des informations qui permettraient de l'identifier (mention de son appartenance aux policiers du GSPR, du fait qu'il s'appelle "Michel M" "dit C... " et qu'il a fait l'objet de clichés

qu'une hutte dépourvue des équipements les plus élémentaires et constituant un simple poste d'observation ne bénéficie pas de la protection pénale accordée au domicile, retiennent, en s'appuyant sur des clichés

O..., avec réalisation de clichés photographiques complémentaires utiles, prélèvements et éventuels tests immunologiques, d'autre part, de dire si ces traces peuvent correspondre à une scène de meurtre

d'instruction d'ordonner une mesure d'expertise judiciaire pour que soient examinées les plaques et les sténoses, de même que les analyses dynamiques de Michel Y..., son électrocardiogramme et les clichés

reconnaître formellement le prévenu comme étant l'un des passagers du véhicule volé, il convenait de relever les imprécisions contenues dans ce même témoignage, d'autre part que n'était pas produit le cliché