, cuveries, bureau et hangar matériels : pièce n° 54) pour lesquels il est avéré qu'ils étaient exploités en commun et qu'ils se trouvaient toujours en indivision aux périodes concernées, de sorte que

(la société Shell) pour une durée de 23 ans ; que par deux actes des 21 janvier et 26 avril 1971, la société Shell a mis à la disposition de la société Bercy divers matériels d'équipement, dont deux cuves

Pour en faire une cuve, il faudrait faire des travaux peu aisés et coûteux.

Y... et Z..., architectes, la construction d'un chai et d'un cuvier, dont la réception a été prononcée ; que, se plaignant de variations de température à l'intérieur du chai, le maître de l'ouvrage a obtenu

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mai 2021), par acte du 16 avril 2014, M. et Mme [G] ont cédé à la société Ilonab les parts qu'ils détenaient dans la société Etablissement des meubles Curi, propriétaire

la société Genes diffusion a confié à la Société nouvelle des transports du Nord Calberson (la société Calberson) l'acheminement de semence animale de Douai à Bromsgrove (Grande-Bretagne), dans une cuve

Alors qu'il remplaçait, en utilisant un chalumeau, des caillebotis sur le couvercle d'une cuve contenant notamment du méthanol, une explosion s'est produite, le projetant en l'air et le faisant chuter.

où se trouvaient entreposés les produits ; qu'en juillet et août 1988, la société CFPN a acheté et entreposé dans ses cuves, pour le compte de la société Gestion de stocks de sécurité (société Sagess)

d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité de tuyauteur, a été victime d'un accident du travail le 18 mai 1998, alors qu'il était occupé sur une échelle, à des travaux de tuyautage sur une cuve

une publicité selon laquelle le Beaujolais X... 1986 avait obtenu un premier prix au concours des deux bouteilles à Villefranche-sur-Saône ; que le vin acheté par ladite société ne provenant pas de la cuvée

Y... et X..., la société Mandleur et Dolbeau étant chargée du lot plomberie, l'a vendu à la société Frankoparis ; que des cuves métalliques, destinées à assurer la sécurité incendie de l'immeuble, entretenues

X... était lié à l'impossibilité d'accéder à l'arrière des bâtiments implantés pour approvisionner les cuves en carburant ; qu'en se bornant, pour refuser la réparation d'un tel préjudice, à affirmer que

V... faisait valoir qu'en raison de la coupure de courant litigieuse, « la cuve de vin rouge contenait 120 hl de vin insipide, non commercialisable, en lien direct avec l'absence de fourniture d'électricité

alors qu'il résulte du procès-verbal de constat dressé le 6 mars 1989 par huissier de justice que n'ont pas été réalisés le crépissage extérieur, l'installation de chauffage central à l'exception de la cuve

disposait pas du temps suffisant pour effectuer son intervention, laquelle aurait nécessité la présence de deux employés ; "alors que, enfin, dans les puits, conduites de gaz, canaux, conduits de fumée, cuves

président-directeur général des produits pétroliers lui appartenant, sous douane, non acquittés de leurs taxes ; qu'un audit a révélé le 30 décembre 1992 que ces produits avaient disparu et que les cuves

Y... et Z..., que le système de nettoyage de la cuve à l'origine de l'accident était entièrement automatisé, l'automate assurant tant les fonctions de commande que de contrôle de l'installation ; qu'il

qu'il résultait des pièces du dossier que la Grande Immobilière Joffre avait, à plusieurs reprises, alerté la société KIS sur les difficultés qu'elle rencontrait dans l'utilisation du matériel dont les cuves