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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613721e1cd580146773f8667
27 avril 1993
27 avril 1993
Edin, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
61372294cd580146773feb11
23 janvier 1996
23 janvier 1996
Edin, conseiller rapporteur, Mmes Pasturel, Clavery, MM. Tricot, Badi, Armand-Prevost, conseillers, M.
Source officielleciv1
613721d8cd580146773f8086
9 décembre 1992
9 décembre 1992
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Le Renoir, dont le siège social est boulevard de la Liberté et boulevard des Horizons, lieu-dit Cannes Eden
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100149
11 février 2010
11 février 2010
observations des parties ; Attendu que par décision du 19 juin 2008, la Cour de cassation a déclaré non-admis le pourvoi n° D 07-15.855 en raison de son irrecevabilité ; Attendu que la société Eden
Source officiellecomm
613721d4cd580146773f7ce7
25 mai 1993
25 mai 1993
Edin, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecomm
6137216ecd580146773f3b07
14 mai 1991
14 mai 1991
Edin, conseiller rapporteur, MM. B..., E..., C... F..., MM. A..., X..., C... Y..., M. Lassalle, conseillers, Mme Z..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372152cd580146773f2d07
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Edin, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
61372107cd580146773f0608
13 juin 1989
13 juin 1989
Edin, rapporteur, MM. Defontaine, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, M. Vigneron, conseillers, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372130cd580146773f1b54
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Edin, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c97
2 février 1993
2 février 1993
Edin, conseiller rapporteur, MM. Hatoux, Nicot, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
été rendu sur la demande formée par M. Xc/M. Y
613721accd580146773f5e62
4 février 1992
4 février 1992
Edin, conseiller rapporteur, MM. Hatoux, Nicot, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, conseillers, Mme Desgranges, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301173
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Midi (RPM) devait être fixée afin d'opérer une compensation de la prestation exécutée différemment de ce qui avait été commandé, la cour d'appel a souverainement fixé le préjudice subi par la SCI Royal Eden
Source officiellecomm
6137212acd580146773f1810
6 février 1990
6 février 1990
Edin, rapporteur, MM. Hatoux, Le Tallec, Peyrat, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Grimaldi, conseillers, Mlle Dupieux, M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f1e
9 mai 1990
9 mai 1990
Edin, conseiller rapporteur, MM. Z..., E..., F..., C..., G..., B... D..., MM. Plantard, Grimaldi, Appollis, Leclercq, conseillers, Mme Y..., MM. A..., Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59576
24 février 1981
24 février 1981
. << KHAIR EDDIN >> DONT LA DUREE DU VOYAGE A ETE PROLONGEE PAR UNE AVARIE DE MACHINES, QUE DES DEGATS ONT ETE CONSTATES DANS LA CARGAISON A L'ARRIVEE DU X...
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
613721c0cd580146773f6e08
2 mars 1993
2 mars 1993
Edin, conseiller rapporteur, MM. Y..., C..., B... D..., MM. Grimaldi, Tricot, conseillers, MM.
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c42
30 mars 1993
30 mars 1993
Edin, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01139
1 juin 2010
1 juin 2010
selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 mars 2008, n° 135), que Mme X... a été engagée le 2 octobre 1996 en qualité d'agent d'entretien par la société Abilis centre, devenue la société européenne de nettoyage (EDN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310382
29 septembre 2016
29 septembre 2016
O... soutient qu'il y aurait eu un 'camouflage' puisque la véranda dite 'Océane' figurant sur le bon de commande serait en fait une véranda Eden.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00639
20 avril 2017
20 avril 2017
Park : sur trente-cinq d'entre eux, les clients avait mentionné le nom du bénéficiaire - Eden Park-, lequel avait été surchargé par ajout du nom de la salariée, le reste des chèques ayant été laissés
Source officiellePage 8 sur 98
EDONISSIMO
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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