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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372495cd58014677416b40
22 mars 2006
22 mars 2006
X... a été engagé en qualité de directeur commercial par la société Transports "La Flèche Bleue" par contrat à durée indéterminée du 5 octobre 1999 ; que l'article VII du contrat de travail comportait
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e18
24 mars 1971
24 mars 1971
POUSSAIT A LA MAIN, POUR LE PLACER SUR LA PLATE-FORME D'UN CAMION, UN ELEMENT METALLIQUE SOULEVE PAR UNE GRUE, LA FLECHE DE CELLE-CI ENTRA EN CONTACT AVEC LES FILS ELECTRIQUES D'UNE LIGNE A HAUTE TENSION
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101048
30 septembre 2015
30 septembre 2015
proximité du Mans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant la juridiction de proximité de La Flèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01995
26 novembre 2008
26 novembre 2008
X... a été engagé en qualité de chef d'exploitation et affecté au dépôt de poids lourds de Lieuron (Ile-et-Vilaine), par la société La Flèche Bleue, du 21 mars au 30 juin 2005, selon contrat à durée déterminée
Source officiellesoc
6079b1229ba5988459c513aa
5 mai 1988
5 mai 1988
Le Flecher, qui était au service de la Société de distribution moderne " Sodim " depuis le 24 novembre 1975, exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de magasin position III ; qu'à la suite
Source officielleciv3
61372689cd580146774265d4
13 novembre 2003
13 novembre 2003
; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il ne résultait d'aucune pièce du dossier que l'architecte ait attiré l'attention de la société La Flèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110296
20 mai 2026
20 mai 2026
CHAMBRE CIVILE, DU 20 MAI 2026 1°/ Mme [J] [X] veuve [U], domiciliée [Adresse 1], représentée par sa fille, Mme [P] [U], en vertu d'un jugement d'habilitation familiale du tribunal de proximité de La Flèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110610
14 décembre 2016
14 décembre 2016
sur le côté droit du camion en passant au-dessus du sommet de la grue à tour ; - cette manoeuvre a eu pour effet de placer le pied de la flèche, qui est le point de fixation de la flèche sur la grue à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300108
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Alors, d'autre part, que la Cour d'appel a constaté expressément que le rapport d'expertise relevait comme cause d'apparition des désordres notamment la flèche différée dans le temps compte tenu de la
Source officielleciv2
6079410f9ba5988459c40166
12 juillet 1972
12 juillet 1972
GERARD A ETE BLESSE A L'OEIL PAR LA FLECHE QU'AVAIT LANCEE AVEC UN ARC SON CAMARADE X...
Source officielleciv2
60794c519ba5988459c45497
24 mai 1991
24 mai 1991
Y... heurta une ligne électrique à haute tension avec le bras de la flèche d'une pompe à béton qu'il transportait et provoqua une décharge électrique ; que M.
Source officielleciv2
60794cab9ba5988459c4668f
25 octobre 1995
25 octobre 1995
membre, et qui avait notamment pour objet de mettre à la disposition de ses membres un grand magasin où chacun d'eux pouvait vendre ses produits et marchandises sous une dénomination commune, " La Flèche
Source officiellecomm
61372138cd580146773f1fd2
24 avril 1990
24 avril 1990
cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la SOCIETE GENERALE, dont le siège est ... (9e), représentée par son directeur du bureau de La Flèche
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ECLI:FR:CCASS:2025:CR00082
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'infraction a été constatée, d'autre part, que cette imprécision ne permet pas de vérifier les allégations de la défense arguant de l'existence, sur le feu tricolore, d'un signal matérialisé par une flèche
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b941
14 avril 1975
14 avril 1975
TRIBUNAL.DE GRANDE INSTANCE DU MANS, 27 OCTOBRE 1970) ET DES PIECES PRODUITES, QUE VEUVE SAUVAGE A, PAR TESTAMENT OLOGRAPHE, PRESENTE APRES SON DECES LE 17 DECEMBRE 1964, A L'ENREGISTREMENT AU BUREAU DE LA FLECHE
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613725cfcd58014677420b1a
9 mars 1999
9 mars 1999
sorti aussi (témoignage de Kamal B..., CRS) ainsi que son fils qui circulait de concert dans un autre véhicule ; qu'il y a eu une altercation et Henri Z... a sorti son porte-clefs muni d'une pointe de flèche
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO00856
6 octobre 2009
6 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société financière Uniphenix a consenti le 28 avril 1989 à la SCI La Flèche latine (la
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6079a8559ba5988459c4cbeb
12 mai 1992
12 mai 1992
octobre 1985, Patrice Z..., artisan maçon, a été victime d'une électrocution alors qu'il tenait l'extrémité d'un tuyau au travers duquel le béton était acheminé par l'action d'un camion-pompe dont la flèche
Source officiellesoc
613724d3cd58014677418ac1
22 mars 2006
22 mars 2006
l'affaire au fond, ce dont il résulte que la décision n'ayant pas mis fin à l'instance, le pourvoi était irrecevable ; PAR CES MOTIFS : DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Condamne la société La Flèche
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6079b2009ba5988459c54ffb
1 décembre 1971
1 décembre 1971
ONT FIXE, SOUS LE CONCASSEUR, DES CABLES APPARTENANT A CETTE ENTREPRISE, QUE FLOCH A PROCEDE A DES ESSAIS DE STABILISATION, PUIS A COMMENCE LA MANOEUVRE DE DESCENTE, QUE JEANNES AYANT CONSTATE QUE LA FLECHE
Source officiellePage 8 sur 25
François FLECK & Associés
22/07/2026
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FLECK JEREMY
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