a fait un chèque au profit de sa mère de 100. 000 Francs représentant selon lui le remboursement du prix principal plus les frais ; que de même en ce qui concerne l'appartement du square de l'avenue Foch

import export), demeurant 1, place Foch, 29260 Lesneven, 2 / l'EURL Ecom 29, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège social est 1, place Foch, 29260 Lesneven, en cassation

ILS SONT SAISIS ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE X..., ARCHITECTE, SEUL RESPONSABLE DE L'ENSEMBLE DU PREJUDICE SUBI PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE " CONSTRUCTION DE L'AVENUE FOCH

Foucher, de Me Odent, avocat de la société à responsabilité limitée Noirmoutier Immobilier, les conclusions de M.

simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 14], 12°/ à la société Brillat Savarin [Adresse 13], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 14], 13°/ à la société Argenteuil Foch-Diane

d'Angers, exposant avoir procédé à des placements au sein de la société Alpha immobilier en investissant le produit de contrats d'assurance-vie initialement souscrits auprès de la société Financière Foch

Michel X... de mettre un terme à cette activité, fin 2008, au profit d'un emploi salarié à l'hôpital Foch, avec possibilité de consultations privées, l'a placée dans une situation difficile pour exercer

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société nouvelle Central cinéma (SNCC), dont le siège est 51, rue maréchal Foch

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE, PAR CONTRAT DU 22 AOUT 1978, LES SOCIETES CHLOE PRODUCTION ET ETOILE FOCH, COPRODUCTRICES D'UN FILM DE CINEMA, ONT

lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., et le siège central ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Fouche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association tutélaire des Vosges (ATV), dont le siège est 3, place Foch, 88000

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FOUCHE, DIRECTEUR A ALGER DE LA COMPAGNIE SAHARIENNE D'APPLICATIONS DOMESTIQUES ET INDUSTRIELLES, AYANT ETE MORTELLEMENT BLESSE LE 29 DECEMBRE 1961 AU MOMENT OU, RENTRANT

(les consorts X...) ont vendu aux époux A... leurs actions de la société Boucherie Foch ; qu'invoquant une erreur dans le calcul du prix de cession, fondé sur l'actif net comptable, mais qui aurait intégré

France, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), résidence Foch, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Beaumond à Aubagne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1986 par le tribunal d'instance d'Aubagne, au profit de la société PRISUNIC, dont le siège est cours Maréchal Foch

. ; " aux motifs que, le 7 décembre 2000, les juges d'instruction, qui procédaient à une perquisition dans l'appartement situé au 47, avenue Foch à Paris (16e), occupé par Arcadi X..., lequel était

L'Edmonds, L'Esperanza, Le Prince, La Pinède à Cagnes-sur-Mer, La Pinède à Antibes, Le Nadia, ..., Le Vieux Mas, 16, bis rue Garibaldi, Le Marigny, Le Concordia, 11 Thaon de Revel, Le Saint-Louis, Le 9 Foch

A..., vers Bordeaux ; que ce n'est qu'après que ces trois personnes eurent pris possession du deuxième véhicule Ford Focus que M.