Roland C..., demeurant à Lyon (5ème) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit : 1°) de Mme Colette Z..., demeurant

Roland, - Z...

Roland, LA COMMUNE DE NOHANENT, représentée par son maire Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier

Roland C..., 3 / Mme Ulrike Y..., épouse C..., demeurant ensemble Huberbroaügasse 15 D, Gaimersheim, 8074 Allemagne, 4 / Mme B...

Roland M..., demeurant ..., 44°/ de M. Jean L..., demeurant ..., 45°/ de M. Jean YQ..., demeurant ..., 46°/ de M. André R..., demeurant ..., 47°/ de M.

Gauthier, épouse I..., demeurant ..., 11 / M. Henri I..., demeurant ..., 12 / M. Yves J..., demeurant "Le Comte", 05700 La Batie Montsaleon, 13 / M.

Roland YF..., demeurant ..., 16°/ Mme Rachel XK..., demeurant ..., 17°/ M. Robert YB..., demeurant ..., 18°/ M.

FRANCE, L'ASSOCIATION "ASSISTANCE AUX ANIMAUX", parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre Roland

Roland XS..., demeurant 65150 Saint-Laurent de Neste, 42°/ de M. Jean XD..., demeurant à Escala, 65150 La Barthe de Neste, 43°/ de M. Paul J..., 44°/ de M. Francis XO..., 45°/ de M.

sans respecter les prescriptions découlant de l'implantation au carrefour d'un panneau stop s'imposant à la victime ; que, pour ce faire, il invoque le témoignage, recueilli par les enquêteurs, de Roland

Jean-Claude, demeurant à Gauthier (Lot-et-Garonne), Penne d'Agenais, 35 / de M. XC... Ernest, demeurant à Malpertus (Lot-et-Garonne) Casseneuil, 36 / de M. XD...

Roland Hermann, - Mme Sylviane Delhomme, - Mme Marie-Christine Faure, - M. Philippe Elek, - M. Jean-François Leroy, - M. Roland Bulabois, - M.

(Essonne), 39°/ de Monsieur Roland ZZ..., demeurant ... (Essonne), 40°/ de Madame Chantal E..., demeurant ...

Roland, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires, a confirmé le jugement

Claude-Jacques Z..., au volant de son véhicule Peugeot 305, arrivant de Mercurey par les chemins des vignes s'est engagé sur la voie communale en direction de Rully malgré l'interdiction de Patrick Rolland

212, 172, 206 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de prononcer la nullité du procès-verbal de confrontation des trois inculpés et du témoin Roland

(Essonne), 39°/ de Monsieur Roland ZZ..., demeurant ... (Essonne), 40°/ de Madame Chantal E..., demeurant ...

Gauthier, Guerlot, Mmes Brahic-Lambrey, de Cabarrus, conseillers référendaires, M.