Brice Z..., 2°/ de Mme Solange Z..., demeurant tous deux Domaine de Barbetelle, 13840 Rognes, 3°/ de Mme Bérengère X..., née C..., demeurant ..., 4°/ de Mme Ghislaine B..., née C..., demeurant

Ghyslaine, épouse X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nîmes, en date du 22 juillet 1994 qui les a renvoyés devant la cour d'assises du Vaucluse, le premier sous l'accusation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 août

y a lieu de réparer cette erreur ; PAR CES MOTIFS : Rectifie l'arrêt n° 780 du 1er juillet 2009 en ce que la cinquième ligne de son dispositif doit être rédigée ainsi : "les demandes de Mmes Ghislaine

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Arrêt n° 1916 F-D Sur la saisine d'office de la chambre sociale en rectification de l'arrêt 1498 FS-P+B rendu le 24 septembre 2008 dans le litige opposant Mme Ghislaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine X..., demeurant ... à La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise), en cassation

Philippe X..., domicilié société Dan services, ..., 3 / de Mme Ghislaine Y..., domiciliée société Dan services, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant "Fonds du Tuile", Les Barthes, Castelsarrasin

(Haute-Garonne), 2 / Mme Ghislaine X..., demeurant Technoparc, voie 5 à Labege (Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

juin 2024 par Mme [W] [L] à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 avril 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain

la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu l'avis de Ghislain

12 août 2024 par laquelle l'union locale CGT de [Localité 1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Ghislain

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir constaté que la parcelle de Madame Ghislaine Y..., sise à TRINITE, lotissement La Crique et cadastrée section V n° 1079 bénéficie d'une servitude de passage

Daniel Y..., 2°) Mme Ghislaine B... épouse Y..., demeurant ensemble ...

X... a heurté et blessé la mineure Ghislaine Y..., âgée de 12 ans, qui traversait à pied la chaussée ; qu'un premier arrêt en date du 25 mai 1983 a exonéré partiellement M.

Ghislaine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 mars 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir

Ghislaine demeurant ... à Saint-Maximin (Var), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., ayant demeuré ... et actuellement ..., en cassation d'un