Gilbert X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 août 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

A MARSEILLE, AVAIT DEUX FILS, GILBERT ET MAX ; QU'EN 1971, GILBERT A PRIS LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE ; QU'EN JUIN 1974, CELLE-CI A ABSORBE UNE AUTRE SOCIETE ET A PRIS EN CONSEQUENCE LA DENOMINATION DE

Gilbert (les X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Gilbert X... et Mme Andrée Y..., épouse X..., demandeurs au pourvoi, tantôt comme les époux X..., tantôt comme les consorts X... ; Attendu que les deux arrêts de rejet rendus par la troisième chambre

Gilbert Z... ayant exploité du vivant de M.

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Martine X..., 2°/ de M.

É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 janvier 2013), rendu sur renvoi après cassation (1ère civ., 18 janvier 2012, pourvoi n

Gilbert X... et ses filles, Mmes Julia et Joséphine X..., en révocation des fonctions de gérant de M. Gilbert X... ; Attendu que la SCI, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Gilbert Y..., 2 / M.

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 2000 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Gilbert X..., ses cohéritiers, a vendu, au nom de l'indivision, un immeuble aux époux Y... ; que Mme Marie-Thérèse X... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Gilbert Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Gilbert Y... et le condamne à payer à M.

Gilbert Z..., demeurant ..., 2 / Mme Yvonne A... veuve Z..., épouse Cremier, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section

pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [Y] épouse [D], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [Y] épouse [GW], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abeille assurances, société anonyme, dont