CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transbourse, venant aux droits de la société Cofibourse, anciennement dénommée société Goy

contraire, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors que 2 ) selon le texte de l'article incriminé, divers services "urgences" dépendant d'établissements hospitaliers qualifiés de coupe-gorge

l'établissement des plans nécessaires à la mise en oeuvre d'un équipement industriel de distribution en continu de cristal, en sortie de four, et qui prévoyait que le poids des gouttes de cristal, appelées gobs

la réalisation d'une étude prouvant l'efficacité du projet de pompage, d'une étude sur l'impact du pompage sur la faune, la flore et les habitats naturels situés sur le site et sur le captage AEP de Goux

deux ans à dater du jour de l'accident ou de la clôture de l'enquête ou de la cessation du paiement de l'indemnité journalière ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., employée par la société Go

Print France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de Pau, au profit de la société à responsabilité limitée Decopin, dont le siège est à Saint-Gor

gendarmes ont constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques ou en béton avaient été édifiées par l'association "club sportif et familial de la Fève", sans permis de construire, dans les gorges

reproché de ne pas avoir bien nettoyé l'évier, l'a menacée dans les termes de la prévention, puis dans sa chambre, a exercé des violences sur elle consistant à lui appliquer un couteau de cuisine sur la gorge

[P] a été engagé en qualité d'agent multiservices par la société Gom propreté le 17 octobre 2007. 2.

.., RADIO-NAVIGANT A LA COMPAGNIE AIR FRANCE, QUI SE TROUVAIT LE 4 SEPTEMBRE 1965 EN ESCALE A DAKAR ET DEVAIT PRENDRE SON SERVICE A 9 HEURES A FAIT UNE CHUTE DANS LA CHAMBRE QU'IL OCCUPAIT A L'HOTEL N'GOR

TF1 entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GT interactive software France (la société GT interactive) a créé une collection de logiciels commercialisés sous le nom de "Clic & Go

connaissance au dernier trimestre 1994 en qualité de dirigeant de Bretagne Desosse du rapport de contrôle portant sur trois entreprises pour lesquelles 31 ouvriers étaient mis à disposition des sociétés Ster Goz

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 25-10.202 contre l'arrêt rendu le 2 avril 2024 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SCI Gor

, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Hydraulique du Gord, les conclusions de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 29 MARS 1979) , UN CONTRAT DE CONCESSION AVEC EXCLUSIVITE LIANT MAS GOL A LA SOCIETE AUDI X...

unique : Vu l'article 2 de la loi du 31 décembre 1975, ensemble l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 avril 2013), que la société Grand Ouest construction (la société GOC

MEMBRES DU PERSONNEL QUI NE BENEFICIAIENT PAS D'UN AVANCEMENT STATUTAIRE, AA DECIDE , PAR DELIBERATION DU 22 DECEMBRE 1977 , QU'AUCUN AVANTAGE NE LEUR SERAIT ACCORDE LORS DU DERNIER CHANGEMENT DE CATE GORIE

civile A), au profit de la société Hydraulique du Gord, dont le siège est Le Moulin du Gord, 72430 Noyen-sur-Sarthe, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

âgé de 30 ans, ayant, en raison d'un problème d'éjaculation précoce, accepté trois consultations du médecin lui ayant proposé une thérapeutique comportementale impliquant les techniques du " stop and go

V..., commissaire à l'exécution du plan de la société Go Plast, dont le siège est [...] , 4°/ à M. O...