Voirie et parking - 6.2 Circulation des piétons - 6.3 Espaces verts - 6.4 Terrasse - 6.5 Mur de clôture - 6.6 Piscine (bassin extérieur, locaux annexes (douches, WC, locaux techniques) - 6.7 Fitness, hammam

volés et de complicité, par fourniture des chéquiers et des papiers d'identité correspondant au titulaire du chéquier, des délits de falsification de chèques et usage imputés à Camus, Jolly, X..., Haddadi

Hayati G... ; que M. E... admettait en effet que Asir lui avait remis cette somme ; qu'il avait donné 5 000 euros à M.

démontre son auteur n'a pas assisté à l'accident et n'a fait que répéter ce qui lui a été dit ; que cette attestation n'est d'aucun secours pour connaître les circonstances exactes dudit accident ; qu'Hamani

Hamdi X..., Mme Laetitia Y..., Mme Nadia Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2017, qui a condamné le premier pour escroquerie en bande organisée

qu'on a fait pour l'Alsace et la Lorraine, mais on va leur rendre ... on s'est interrogé au début pour savoir si c'était une injure ou une diffamation, et après la plaidoirie de mon avocat, Gisèle Halimi

centrifugeuses l'une de marque Magimix l'autre de marque Riviera Bar, une machine à café à dosettes de marque Riviera Bar, un lave-vaisselle de marque Smeg, - dans la salle de bains : la fonction hammam

qu'il y a eu réception tacite le 1er avril 2008 un constat d'huissier du 20 mars 2008 ayant établi l'état d'avancement du chantier, qu'ensuite les travaux d'achèvement ont été confiés à l'entreprise Halimi

(chambre 6), 48°/ Monsieur Médy U..., 49°/ Monsieur Youba U..., 50°/ Monsieur Amoudy V..., 51°/ Monsieur Boubou V... 52°/ Monsieur Hamady V..., 53°/ Monsieur Sakarau V..., 54°/ Monsieur

B... et des pièces versées au débat que ce contrat a été signé en B..., que le lieu de travail était situé à Hamadi en B..., que le salarié était rémunéré en dinars et que la procédure a été poursuivie

défectueuse, imputable à la société CSA, - la somme de 2 664,40 euros indûment versée à la société Clim Denfer, - la somme de 4 133,60 euros correspondant à. la somme versée au titre de l'acquisition d'un hammam

parcelles : un hôtel 4 étoiles de luxe avec salles de jeux de casino, salles de spectacles, night-club, parkings public et privé, murs de fonds de commerce, piscine, solarium, centre de fitness, sauna, hammam

procéder à la convocation d'une assemblée générale extraordinaire qui a voté à l'unanimité des autorisations de travaux le 20 juin 1992 ; des travaux ont été réalisés consistant en l'installation d'un hammam

., 19 décembre 2024, pourvoi n° 24-16.592, publié), poursuivent les objectifs de prévention des infractions pénales, de protection de la santé et des droits et libertés d'autrui (CEDH, 16 mai 2019, Halabi

l'ordonnance de référé entreprise en ce qu'elle a alloué des provisions aux ayants-droits des passagers victimes : Hadidja Y..., Mrahati Y..., Hamidou Z..., Mariana Ibouroi A..., Nassabiat B..., Zalhata B..., Hamadi

statuer contradictoirement à l'encontre de X... détenu pour autre cause, absent à l'audience du 12 décembre 1986 à laquelle l'affaire, qui revenait en continuation, a été plaidée en " donnant acte à Me Halimi

qu'elle est française par sa mère, Ouahida Y..., laquelle aurait conservé la nationalité française de plein droit lors de l'accession à l'indépendance de l'Algérie pour être née le 31 octobre 1936 à Hammam-Lif

Les pièces du sous-sol qui comprennent des wc, un dégagement, un hammam, un local servant de lingerie, un local de chaufferie, une cave, un emplacement pour la machinerie de l'ascenseur, ne peuvent constituer

tranche de travaux visant à assainir le sous-sol ; qu'en effet, il résulte des pièces produites aux débats que le sous-sol comporte notamment une entrée, un cellier et surtout une salle de « balnéo–hammam–sauna

auparavant, en lui parlant de ses relations sexuelles avec son épouse et du fait que celle-ci était impressionnée par ses performances et en lui ayant proposé, une semaine avant, d'aller essayer son hammam