CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

175 résultats pour « Heloum »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f7cd5801467741083e

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

les prétentions du salarié relatives à la prime d'intéressement 1992 ont été écartées à bon droit et à la faveur de motifs pertinents par le conseil de prud'hommes, cette prime concernant l'usine d'Hellemmes

Source officielle

Page 8 sur 9

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300552

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

effet un rapport de détection établie par la société Smi qui a procédé du 23 janvier au 24 janvier 2013, à la suite d'une perte relativement importante d'eau (environ 5m3 par jour) à une détection à l'hélium

Source officielle
CC

comm

613723c5cd5801467740df5e

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit : 1 / de la société FI (anciennement Fisons instruments), société anonyme, dont le siège est 98 T, boulevard Héloise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00320

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

d'abord si la société Autania Ag peut être considérée comme le co-employeur des salariés demandeurs ; qu'il ressort des éléments de l'espèce que le Président de la société Wirth & Gruffat était Monsieur Helmut

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f518d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Loïc XT..., demeurant Les Pieux (Manche) Helleulle les Noires Vaches, 47°/ M. Marc XO..., demeurant à Plomelin (Finistère), Keryo Vian, cédex 131, 48°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300346

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

de terrain situées sur la commune de [Localité 1], dans le secteur de la ZAC de la Grande Vallée, afin d'y édifier un programme immobilier ; que l'une des opérations du programme, dénommée HELOISE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10061

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X..., 2°/ la société I...          , société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège Georges Helou Property, Wadih Naim Y..., Chiyah Z..., PO Box 155, Bremaneh (Liban), contre l'ordonnance

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f72de

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

B..., demeurant à Hellemmes (Nord), 1, place Hentgès, 4°/ de la société anonyme M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310479

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

l'opposant : 1°/ à Mme Frédérique Y..., veuve Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Solène Z..., domiciliée [...] , prise tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de Mme Romane Z..., 3°/ à Mme Héloïse

Source officielle
CC

soc

613720e3cd580146773ef3dc

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

.., 43°/ Monsieur Jean-Marie XR..., demeurant à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 44°/ Monsieur Jean-Pierre XS..., demeurant à Comines (Nord), ..., 45°/ Monsieur Mario PINO YE..., demeurant à Hellemmes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00450

Cassation

16 février 2011

16 février 2011

été embauchée par la SAS AGROFORM selon contrat à durée déterminée, motivé pour surcroît d'activité, pour la période du 2 octobre 2006 au 2 juin 2007, pour travailler sur les sites de TETEGHEM et d'HELLEMMES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00652

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

de l'ensemble des établissements du groupe à compter du 1er mai 2005 avec une mission d'accompagnement du président d'une durée minimale de deux ans ; que du 4 au 18 juin 2007, les établissements d'Hellesmes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00961

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

Helmut J...le 11 juillet 2000, elle a confirmé qu'elle préférait rester au service financier, alors que le poste proposé était un emploi d'administrateur du service informatique, grade 6, selon la classification

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310449

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

X... épouse BBB..., Mme Andrée Héloïse X... épouse BBB..., Mme CCC... X... épouse GG..., Mme Irène X... épouse HH..., Mme Blandine X..., Mme Patricia A... épouse X..., M.

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Guy YZ..., demeurant à Hellemmes (Nord), ..., 20°/ de M. Yannick ZF..., demeurant à Linselles (Nord), ..., 21°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Pierre XL..., demeurant et domicilié à Hellemmes (Nord), chemin du Prieuré, 70 / M. Raymond YO..., demeurant et domicilié à Halluin (Nord), ..., 71 / M. YA...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200654

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

l'activité de la société VICTORIA LOFTS 3 est définie de la manière suivante : « L'assuré a pris en location pour une durée temporaire de 10 mois 41 places de parking sis allée des Fileuses 59260 HELLEMMES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200200

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

les oreillers en mousse à mémoire de forme, le dispositif d'assise avec coussin et housses, le siège baignoire avec coussin, gel de douche et disque de rotation au sol, le deuxième fauteuil roulant Hélium

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff536

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Helmut YS..., 126°/ de Mme Simone YS..., demeurant ensemble ..., 127°/ de M. Guy YT..., 128°/ de Mme Josiane YT..., demeurant ensemble ..., 129°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Gunter, Helmut FB..., demeurant à Dusseldorf (RFA), Duisburgerstrasse 95, 269°/ M.

Source officielle