ATTENDU QU'IL Y A LIEU DE JOINDRE LES POURVOIS FORMES PAR HENRY, A LA MEME DATE, CONTRE LE MEME ARRET; PAR CES MOTIFS: ORDONNE LA JONCTION DES POURVOIS; SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI FORME PAR REQUETE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 27 NOVEMBRE 1978), HENRY A CEDE A LA SOCIETE SELEX, PAR ACTE DU 5 MARS 1975, SES DROITS DE

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1792 ET 2270 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LORENZON, PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN, A DONNE MANDAT A HENRY D'Y FAIRE

Se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile en rectification de l'arrêt n° 1993 F-D du 4 décembre 2001, dans l'affaire opposant : - la société Pierre Henry

X..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société HSBC France, l'avis de Mme Henry, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, qui

SE LIVRA A UNE RUADE ATTEIGNANT M° HENRY, L'UN DES DEUX CAVALIERS QUI ATTENDAIENT AINSI QUE MME X...

1959, APRES LE DECES DE SON PERE; QUE DEPUIS SA NAISSANCE HENRY X...

Henry X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Romon X..., les conclusions de M.

A... et Z... possédaient des sommes importantes qu'ils avaient cherché à mettre en sécurité ; que, d'après de nombreuses attestations, Henry Z... avait remis des fonds aux époux Y... ; que ceux-ci auraient

Henry-Rémy X... né le 20 octobre 1986 et d'avoir ordonné l'apposition de cette mention en marge de l'acte de naissance de M.

Henry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2016 qui, pour abandon de famille l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis, 2 000

[M], ès qualités, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Euler Hermès France, l'avis de Mme Henry, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen

A..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Eos France, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 octobre 2020 où

D..., de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société Henry, les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 113-1 DU CODE DES ASSURANCES; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 5 MARS 1975, HENRY A, PAR L'INTERMEDIAIRE DE

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que P. 2, 1re et 2e lignes le paragraphe est ainsi rédigé "Vu les observations écrites de la SCP Hemery et Thomas-Raquin

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que page 2 , 11e et 12e lignes le paragraphe est ainsi rédigé : "Vu les observations écrites de Me Haas, avocat des consorts X..., de la SCP Hémery

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HENRY et COMPAGNIE, société anonyme, dont le siège social est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)