Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 82 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 14 mai 1991, qui, dans l'information suivie contre Isabelle X..., épouse Y..., des chefs

Adam Z..., 2 / de Mme Isabelle X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Franck X..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 3 / de Mme Marie-José B..., épouse Y..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 4 / de Mme Isabelle Z..., épouse C..., demeurant 05500 Saint-Laurent

SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société Impulsion ingenierie et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SCP Célice, Texidor, Périer, Me Isabelle

Hervé X...et son épouse, Mme Isabelle Y..., (M. et Mme X...) ont souscrit auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle vient la société Aviva vie (l'assureur) quatre contrats d'assurance sur

C... par Madame Isabelle X... : AUX MOTIFS QUE l'article 370-5 du Code Civil issu de la loi du 6 février 2011 prévoit expressément qu'une adoption simple prononcée à l'étranger peut être convertie en

violation des articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hérisson de Beauvoir à payer à Mme Isabelle

Luc X..., Mme Claire X... et de Mme Isabelle X..., épouse Y..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Demande d'avis n° 1670010 Séance du 9 janvier 2017 Juridiction : Tribunal de grande instance de Créteil 10ème chambre correctionnelle Rapporteur : Isabelle Harel-Dutirou Avis

Philippe E... du chef d'abus de biens sociaux et de Mme Marie-Isabelle F... du chef de recel ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 avril 2018 où étaient présents dans la formation

X... à hauteur de 40 % de la somme de 1 288, 44 euros en principal et intérêts ; Qu'en statuant ainsi, sans donner aucun motif à l'appui de sa décision, la juridiction de proximité n'a pas satisfait

Mme Y... du numéraire obtenu au moyen d'un emprunt ; que Philippe X... est décédé le 1er juin 2000, laissant pour lui succéder son épouse et deux enfants issus d'une première union, Mmes Céline et Isabelle

, veuve B... , domiciliée [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Claude X... est décédé le 25 janvier 1996, en laissant pour lui succéder trois enfants issus de son mariage dissous par divorce, Pascale, Isabelle

concerne Ola X... et Alkali Y..., il y a également des charges suffisantes de complicité de viol en réunion, en dépit des dénégations formulées au cours de l'information, étant observé qu'il convient de donner

A... et B... de Vier 50 % des droits d'exploitation qu'il prétendait posséder sur l'enregistrement par Mme Isabelle X... du titre "Europe", moyennant un prix de 177 900 francs que MM.

Régis Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 décembre 1993 par M. le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de Mme Isabelle B... épouse A..., demeurant ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle A..., demeurant ...