(Yvelines), 2°) de Madame A..., demeurant ... (5ème), 3°) de Monsieur Jean E..., demeurant ... (16ème), 4°) de Madame Marie-Rose D... née E..., demeurant ...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur René, Auguste Z..., demeurant ... à Gaillard (Haute-Savoie), 2°/ Madame Michelle, Gabrielle, Danielle Z..., épouse de Monsieur Pierre

Pierre X..., demeurant Domaine de Bugheas, Malintrat (Puy-de-Dôme), 2°) M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2005, qui, pour dénonciations calomnieuses concernant les trois prévenus et subornation de

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Marie A..., demeurant Grand Chemin, à La Gorgue (Nord), 2°) Madame Michelle-Marie

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre C..., 2°/ Madame Marie-Louise Y..., épouse C..., demeurant ensemble à

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., aux droits et obligations de sa mère, Mme B..., Julienne Daurelle, veuve Z..., décédée à Vienne (Isère), le 15 janvier 1988, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre

Jean-Claude X..., demeurant ..., 4 / de M.

France, l'Européenne d'écologie, Jean-Pierre Z... international, Alpha et de M.

(Aisne) 4°/ Madame Annie, Françoise, Paulette D... épouse de Monsieur Jean-Pierre, Paul, Louis C..., demeurant 16, avenue du Président Kennedy à Paris (16ème) "Madame veuve D..., M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 22 mars 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CANTAL sous l'accusation de viol et agressions

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la chambre d'accusation était composée lors des débats de M. Pasquier, président, de M. Protin et de M. Beaufrère, conseillers, et qu'après le délibéré, vu

Jean-Claude Y... et de M. Jean-Marc Y..., de Me Garaud, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Jeanne H... épouse E..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (statuant en audience solennelle), au profit : 1°/ de M.

(Manche), 2°/ de Monsieur Jean A..., demeurant "Le Bourg", Noron-La-Poterie, Balleroy (Calvados), 3°/ de Monsieur Pierre B..., demeurant "Le Bourg", Saint-Martin-des-Champs, Avranches (Manche),

Elisabeth E... épouse Z..., 2°/ de Monsieur Jean Dominique E..., demeurant tous deux Domaine de Bel Air à Etagnac (Charente), 3°/ de Monsieur Bruno E..., demeurant Moulin Saint-Pierre à Signy

(pièces n° 2 à 2 ter) ; au titre de 1996, les époux Pierre J... ont déclaré des revenus qui s'élèvent à 347 896 francs ; pour les années 1997 et 1998, les époux Pierre J... ont déclaré des revenus qui

à vue pour notification tardive des droits de la personne retenue ; "aux motifs que Jean-Dominique Y... a été appréhendé le 9 décembre 1996 à 17 heures, qu'il a été placé en garde à vue le même jour

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SOCIETE CENTRALE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DU SUD-OUEST "SCICSO", dont le siège est à Bordeaux (Gironde), Résidence Le Mozart, 2, rue Jean

P..., 25°/ Monsieur Pierre U..., 26°/ Monsieur Alfred M..., 27°/ Monsieur Marc XX..., 28°/ Monsieur Jean XZ..., 29°/ Monsieur Elie XA..., 30°/ Monsieur ZU...