pas qu'un changement important dans les ressources ou les besoins de l'une ou l'autre des parties serait survenu depuis l'homologation de la convention fixant la prestation compensatoire due à Madame Joelle

tel qu'il est constaté par Me Z...huissier de justice, a été construit et maintenu depuis 30 ans au moins, ce qu'ils ne font pas ; qu'en effet les deux témoignages écrits datés du 18 août 2012 de MM Joel

Joel XH..., demeurant ..., 75 / de la société Castells Frères S.A., dont le siège est ..., 76 / de M.

liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Méditerranée charpentes, 3°/ au syndicat des copropriétaires Bastide du bois Saint-Joseph, dont le siège est chez son syndic le cabinet Foncia Jomel

Sabine YT..., demeurant ..., 134 / Mme Mireille AV..., demeurant ..., 135 / Mme Nadine ZH..., demeurant ..., Saint-Lô, ..., 136 / Mme Brigitte AD..., demeurant ..., 137 / Mme Joelle ZZ...,

[PD], de la société Joelle, de Mme [J], de la société Baloo, de M. et Mme [J], de la société Iris, de M.

société CIL Méditerranée La Garde, dont le siège est [...] , 9°/ au Comité des oeuvres sociales, dont le siège est [...] , 10°/ à la société Financo, dont le siège est [...] , 11°/ à la société Foncia Jomel

Joel XP..., 109 / Mme XP..., demeurant ensemble ... à Charvieu-Chavagneux (Isère), 110 / M. Robert XS..., 111 / Mme XS..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 112 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 37500 Saint-Benoît la Forêt, 23 / de Mme Annie Brindeau, demeurant 21, rue Douné, 37300 Jouéles Tours,

SMV International ; qu'Antonio L..., Christian Z..., Jamila X..., Gérard A..., Pascale Y..., Stéphane G..., Alain H..., Neang I..., René B..., François J..., Roland C..., Christian D..., Gérard K..., Joel

moral des lors qu'elle est en mesure dé justifier d'éléments avérés laissant présumer de son existence, qui sont étayés par d'autres pièces que l'attestation litigieuse, Or, l'attestation de Monsieur Joel

en exercice le cabinet Administration d'immeubles cannoise, société anonyme, dont le siège est ..., 8°/ de Mme Nadia XM..., demeurant résidence "Isola Bella", appartement 222, ..., 9°/ de Mme Joelle

avis du 18 janvier 2016, la présidente a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Catherine Dupouy, président de chambre, Mme Joelle

Joel E..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Joel J..., médecin traitant, qui atteste avoir reçu le 5 septembre 2013 Mme Y... pour « état de stress important » et lui avoir « prescrit un arrêt de travail avec traitement anxiolytique et antidépresseur

Joel X... et Mme Josette X..., et ainsi que le reconnaît M.

Joel X... et Mme Sophia G..., épouse X..., civilement responsables de leurs fils mineurs au moment des faits Mathieu et Tristan X... ; que, Mathieu X... et Tristan X... sont déclarés entièrement responsables

Appro et sans que KPMG se soit assurée de l'exhaustivité des informations fournies, ce qui ne rentrait pas dans sa mission ; que pour ce qui les concerne, les commissaires aux comptes du Groupe Appro, Joel