COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : U 19-25.439 Demandeur : la société Jodry Défendeur : la société Eos France Relevé d'office de la péremption n° : 667/24 Ordonnance

d'interdiction de séjour et 10 ans d'interdiction de droits civiques ; " aux motifs que, par premières conclusions, X... demande que soient entendus une demoiselle Catherine Y... ainsi que le nommé Joris

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre 1986), que la société Briqueteries Joly, par une décision de la cour d'appel de Douai du 13 juillet 1983, a été condamnée à payer à M.

Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 10 mai 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M.

novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre (Section encadrement), au profit de la société Grégori international, société anonyme, dont le siège est Route nationale 20, 31790 Saint-Jory

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Jouy de Boudonville, dont le siège social est

société anonyme Senoble, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre civile, section B), au profit de la société La Ferme de Jouy

Jorge X..., demeurant ..., 2°/ M.

1134 du code civil et L. 113-1 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Prociner, aux droits de laquelle vient la société Soval, a commandé à la société Etablissements Joly

datée du 17 septembre, Patrice Z... a acquis le véhicule accidenté pour le prix TTC de 77. 000 francs (11. 738, 57 euros), ce sur commande puisqu'il en a réglé le prix au moyen d'un chèque émis par Jorge

(Seine-saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de la SCI Jouy de Boudonville, société civile immobilière, ayant son

Nord-Pas-de-Calais (la caisse) a refusé de prendre en charge la prolongation d'un traitement à ventilation mécanique par pression continue prescrite à Mme X... et exécutée par la société SOS Oxygène Nord Joly

médical ; Condamne la société SOS Oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS Oxygène Nord Joly médical ; la condamne

Nord-Pas-de-Calais (la caisse) a refusé de prendre en charge la prolongation d'un traitement à ventilation mécanique par pression continue prescrite à Mme X... et exécutée par la société SOS oxygène Nord Joly

médical ; Condamne la société SOS Oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS Oxygène Nord Joly médical ; la condamne

médical ; Condamne la société SOS Oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS Oxygène Nord Joly médical ; la condamne

médical ; Condamne la société SOS oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS oxygène Nord Joly médical ; la condamne

Bozo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1999 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale, prud'hommes), au profit : 1 / de la société Transports Joly, société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogedam meubles Jouy, société anonyme, dont le siège est RN 10, Les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Cuisines Joly, dont le siège social