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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b2039ba5988459c55277
21 juin 1972
21 juin 1972
ET ALORS QU'ELLE CONSTATAIT PAR AILLEURS QU'AUX TERMES DE L'INSTRUCTION DIFFUSEE PAR LE COMITE CENTRAL DE COORDINATION, LES REPETITEURS QUI RECOIVENT DES "SERIES" COMPORTANT POUR CHAQUE MATIERE UNE LECON
Source officiellesoc
6137249bcd58014677416e4b
14 juin 2005
14 juin 2005
Je peux aussi vous envoyer du Lécitone (jeunes, senior, anti-stress) ainsi qu'une bonne paire de lunettes" ; qu'elle a pu en déduire que ces propos étaient excessifs et constituaient un abus dans l'exercice
Source officiellesoc
Attendu que pour minorer la sanction prononcéec/M. X
6079b1199ba5988459c5125d
16 juillet 1987
16 juillet 1987
X... tirera une leçon salutaire de la procédure disciplinaire intentée contre lui, que, dans ces conditions, il apparaît que le conseil de prud'hommes, en le rétrogradant à la classe 1 agents de maîtrise
Source officielleciv1
6079435f9ba5988459c421c3
21 décembre 1976
21 décembre 1976
LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE 6 JUIN 1968, X..., MEMBRE DE L'AEROCLUB D'HAGUENAU, A, AUX COMMANDES D'UN AVION APPARTENANT A CELUI-CI, REMORQUE UN PLANEUR PILOTE PAR BERNHEIM QUI PRENAIT UNE LECON
Source officielleciv2
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25 janvier 1995
25 janvier 1995
résulte suffisamment de la discussion que l'arrêt en a fait ; Et attendu que, par motifs propres et adoptés, l'arrêt retient que Mlle Z..., qui circulait sur une chaussée mouillée et prenait une leçon
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefb8
16 mars 1989
16 mars 1989
Gérard, demeurant Lecussan à Saint-Plancard (Haute-Garonne), 21°/ M. O... Serge, demeurant "Myrtilles 4", appartement 2 à Piau-Engaly (Hautes-Pyrénées), 22°/ Mme Q...
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4cfce
9 mai 1994
9 mai 1994
A..., signalait aux services de gendarmerie que Y... lui avait confié avoir dénoncé, sur les conseils de son père, un délit imaginaire, à seule fin d'obtenir des dommages-intérêts pour financer des leçons
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e61
8 avril 1986
8 avril 1986
.), syndicat regroupant un certain nombre d'exploitants d'établissements d'enseignement de la conduite automobile, soutenant que l'inscription des élèves et la perception d'acomptes sur le prix des leçons
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e1e
21 avril 1971
21 avril 1971
EN RAISON DES AVANTAGES QUE LUI OFFRAIENT UN SALAIRE MENSUEL GARANTI ET UNE RETRIBUTION PROPORTIONNELLE AU NOMBRE DE LECONS DONNEES ; ATTENDU QU' AU VU DE CES ELEMENTS LA COUR D' APPEL A ESTIME EXACTEMENT
Source officielleciv3
613720d9cd580146773eeeb0
11 janvier 1989
11 janvier 1989
adhérentes, a ainsi manifestement violé, par adjonction d'une condition non formulée, l'article 2, alinéa 1er du décret susvisé" ; Mais attendu qu'ayant relevé, que certains membres donnaient des leçons
Source officielleciv1
613720d0cd580146773eea02
11 juillet 1988
11 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie Y..., veuve de Monsieur Jean C..., demeurant à "Le Leurron" Mousteiret (Alpes de Haute-Provence
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ECLI:FR:CCASS:2010:C101006
15 novembre 2010
15 novembre 2010
circulation publique, s'il n'est détenteur d'un livret d'apprentissage délivré par le préfet du département de son domicile et ce, peu important que l'apprentissage pratique ait lieu par la voie de leçons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02625
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Elle s'est exprimée très agressivement en criant: "tu n'as pas à me donner des leçons de vie ; je n'ai pas de leçon de vie à recevoir de toi mais qui tu es pour me donner des leçons de vie.
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO00500
11 mars 2009
11 mars 2009
et à la présence obligatoire aux réunions, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L.121-1 du code du travail ; 3°/ que l'encaissement par l'enseignant du prix des leçons
Source officielleciv2
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13 janvier 1965
13 janvier 1965
ETAIT REPARTI EN TROIS ANNEES, CHACUNE COMPORTANT CINQ MOIS DE TRAVAIL, DU 1ER NOVEMBRE AU 31 MARS ; QUE LES ELEVES RECEVAIENT CHAQUE MOIS UN PROGRAMME DIVISE EN DEUX QUINZAINES AVEC INDICATION DES LECONS
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f00c
5 décembre 2001
5 décembre 2001
programmes et les tarifs des cours étaient fixés par la direction de la société qui fournissait ses locaux et son matériel, fabriquait, vendait, recueillait les tickets de danse matérialisant le paiement de leçons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101110
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Y..., tels que reproduits dans le documentaire, ont estimé que ceux-ci ne présentaient, ni dans leur composition, ni dans leur enchaînement, de caractère original, qu'il en était de même des leçons qui
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO02283
30 novembre 2010
30 novembre 2010
X... aurait pu faire l'objet d'un licenciement pour faute grave dès la 3ème absence injustifiée à trois leçons ; qu'il est patent qu'il a été absent à de nombreuses leçons sans justification sans pour
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO00815
7 avril 2010
7 avril 2010
Votre rémunération sera alors réglée au prorata des leçons effectivement données sur la base horaire prévue (53,90 F par unité de 40 minutes de cours).
Source officiellesoc
6137247fcd58014677415f9b
26 avril 2006
26 avril 2006
Patrice Lecesne, demeurant Le Bourg, 50340 Les Pieux, 23 / de Mme Maryvonne Le Clere, demeurant 8, rue Curie, 50100 Cherbourg, 24 / de Mme Nadine Lecourtois, demeurant 7, rue des Verriers, 50470
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