AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie Y..., demeurant 14, Square Clisson, 56100 Lorient, en

du 31 décembre 1913 ne s'étend pas à la totalité de l'immeuble ; que la cour d'appel a relevé, d'une part, que seuls les deux portails en hémicycle sur le mur pignon de la chapelle Notre-Dame-de-Lorette

X..., qui demeure à Lorient, ait pu véritablement exercer, sur un magasin situé à Paris, les responsabilités de chef de secteur qui lui ont été reconnues et ait été chef du même secteur que M.

X..., salarié de la société coopérative Lorans, a été licencié ; qu'estimant ne pas avoir été rempli de ses droits en matière de rémunération, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le pourvoi

libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bobigny, en vertu du mandat d'arrêt précité et d'un autre mandat d'arrêt délivré par un juge d'instruction du tribunal de grande instance de Lorient

A CEDE A SON FILS LORENZO 270 PARTS D'INTERETS QU'IL POSSEDAIT DANS LA SOCIETE CIVILE DU MAS DE CASENEUVE MOYENNANT LE PRIX DE 27 000 FRANCS ; QU'IL ETAIT TOUTEFOIS PRECISE QUE LORENZO Z...

Y..., contre le jugement du tribunal maritime commercial de LORIENT, en date du 30 mars 2005, qui, pour abordage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 500 euros d'amende ; Vu le

à 11 heures 05, il a été constaté, par les gendarmes de la brigade de Ploermel, à l'aide d'un cinémomètre régulièrement vérifié le 29 mai 1997 implanté sur la RN 24 au PK 19-700 dans le sens Rennes-Lorient

société Marc soutenait que son activité de réparation navale s'exerçait dans le cadre de marchés à commandes à durée déterminée, sans garantie de continuité, sur les sites spécifiques de Brest et de Lorient

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LORENZI, PROPRIETAIRE D'UN TABLEAU DE BOUDIN REPRESENTANT UN "PAYSAGE DE BRETAGNE" , AVAIT CHARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sanchez Lorenzo, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., à Villeneuve de la Raho

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-17.270 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.269 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Le même jour, il a été placé en détention provisoire par ordonnance du juge des libertés et de la détention de Lorient, à la maison d'arrêt de Vannes. 4.

X..., ayant refusé sa réintégration comme directeur régional à Lorient dans la société Meledo, saisissait la juridiction prud'homale en prétendant que la rupture, résultant de ce refus, incombait à l'employeur

, dont le siège est ... de Brignoles, 13006 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit de la société Lorenzi

ET LORENZO VIOLA, QUE PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 8 SEPTEMBRE 1966 LE DEFUNT AVAIT GRATIFIE SON A..., QUE DAME VEUVE F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SEP EGMO, rue Henri Estier, Lorient (Morbihan