X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, les conclusions de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT, avocat en la Cour ; Vu la communication faite

venant aux droits de la société Genimarket, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société fiduciaire Georges Mallet et compagnie, dont le siège est ..., en cassation

La société Malte Opéra est locataire d'un immeuble à usage d'hôtel appartenant à la société Compagnie du Grand Hôtel de Malte et situé à Paris. 2.

Delporte, dont le siège est ..., en cassation de trois arrêts rendus les 16 janvier 1995, 29 mars 1995 et 3 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société Eric Mallet

SUR LES DEMANDES DE MISES HORS DE CAUSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LEFORT-FRANCHETEAU, LA SOCIETE LECOUVEY-MALLET, MM. Z... ET X..., A...

Mallet, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'URSSAF de la Vienne, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque Neuflize Schlumberger Mallet, dite NSM,

responsabilité limitée PROMO UNIVERSAL, ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre-section B), au profit de la BANQUE DE NEUFLIZE SCHLUMBERGER MALLET

X... a été engagé le 13 janvier 1986 par la société Marquet-Mallet en qualité de directeur de production ; que la lettre d'engagement prévoyait que l'employeur pourrait libérer le salarié de la clause

peut concerner que les cotisations exigibles dans les trois années qui précèdent leur envoi ; que, selon le dernier, la date de la notification par voie postale est, à l'égard de celui à qui elle est faite

A... ont fait tierce opposition incidente au jugement du 10 février 1999 ; que la banque de Neuflize Schlumberger Mallet Demachy (la banque NSMD) a été appelée en intervention forcée sur cette tierce opposition

social est sis à Nice (Alpes maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1°) de la Banque Neuflize Schlumberger Mallet

SUIT QUE LE MOYEN MANQUE EN FAIT ; SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST, DE PLUS, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE D'ALLOUER A MAILLET-MEZERAY L'INDEMNITE QU'IL SOLLICITAIT EN REPARATION

Mallet, conseillers, que le président et les assesseurs avaient participé à l'intégralité des débats et que l'arrêt avait été lu par le président; "alors que l'arrêt attaqué se borne à mentionner le

un appentis, du fait qu'il existe une ouverture dans ce mur, l'habitation Mallet étant sans doute adossée principalement à la maison de M.

Liliane X..., demeurant à Lisieux (Calvados), en cassation d'un jugement rendu le 26 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Lisieux (activités diverses), au profit de la société en nom collectif Malet

Justice à PARIS, le deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour ; Vu la communication faite

de la Maloterie à payer la somme de 3 000 euros à la SCI Ferme de la Maloterie ; rejette la demande de la SCI Domaine de la Maloterie ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre