(Haute-Garonne), prise en la personne de son gérant, Mme Liliane X..., 2°/ la société Toulouse musique distribution (TMD), sise ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MUSQUIN, société à responsabilité limitée dont le siège social est situé à Marville, ancienne base

civile déposée par Graziella X... contre Patrick A... pour attentats à la pudeur par personne ayant autorité ; "aux motifs que selon la plaignante, alors professeur au conservatoire municipal de musique

A la suite d'une altercation survenue entre les passagers d'un bateau et une personne venue leur demander de baisser le volume sonore de la musique qu'ils diffusaient, MM.

[G] [P], professeur de musique au conservatoire, pour des faits d'agressions sexuelles dont aurait été victime sa fille [Z], âgée de 14 ans, comme née le [Date naissance 1] 2002. 3.

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes de la musique

infractions à la législation sociale et fiscale étaient susceptibles d'être commises à l'occasion du concert organisé et dirigé par Volker X... devant être donné, le 22 février 2005, au Palais de la Musique

et interprètes, ont écrit et composé une oeuvre intitulée « The bridge is broken », dont ils ont confié l'exercice de leurs droits patrimoniaux à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

d'Edition Musicale (CSDEM) à compter du 1er janvier 1986 en qualité de responsable de service, poste correspondant au coefficient hiérarchique 400 de la convention cadre et agent de maîtrise d'édition de musique

intervenus sur les lieux à la suite de la demande de Jean-Marie X..., le 30 avril 1998, à 3 heures 30, ont fait mention, aux termes de la contravention qu'ils ont relevée, d'un " tapage nocturne (bruits de musique

intervenus sur les lieux à la suite de la demande de Jean-Marie X..., le 4 mai 1998, à 2 heures 40, ont fait mention, aux termes de la contravention qu'ils ont relevée, d'un " tapage par bruits de musique

Z..., a quitté le domicile, tenu en laisse mais dépourvu de muselière ; qu'à la vue d'une autre enfant, l'animal est parvenu à un moment à se défaire de son collier pour poursuivre celle-ci puis la mordre

X..., après plusieurs années de vie commune, avaient formé le projet de créer un centre ouvert au public où ils enseigneraient tous deux leur art, musique pour l'un, et yoga pour l'autre ; que, dans le

n° Q 22-15.580 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2022 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile (sociale)), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Association régionale pour l'expansion de la musique

A..., auteur de la musique de certaines des chansons en cause, aux fins de voir juger, d'une part, que trente-et-un enregistrements de D...

B..., veuve Y..., domiciliée [...], 2°/ à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, dont le siège est [...], 3°/ à la société FMAAJ, société civile immobilière, dont le siège est [

[X] [M] alors qu'ils demandaient à l'occupante de l'appartement d'où provenait la musique de faire cesser le bruit. 4. L'attitude agressive de M.

Ce décor d'une fraîcheur d'après guerre risque alors de transformer une étape détente en un regrettable bivouac mélancolique en l'absence de téléviseur et même de radio ; seule note de musique pour