dont certains présentaient des fuites pour les plus anciens, se trouvaient là depuis plusieurs mois et présentaient des dangers par leur inflammabilité intrinsèque et leur infiltration possible dans la nappe

immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article L. 16 du Code électoral ; Attendu que pour ordonner la radiation de Mme Martine Y... épouse Z..., de la liste électorale de la commune de Naves

Yves X... de la liste électorale de la commune de Naves (Nord) le jugement attaqué se borne à énoncer que l'électeur intéressé n'a pas rapporté la preuve qu'il ait figuré pour la cinquième année consécutive

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 17 mai 2010), que l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle de Naves

les patients, ce qui n'est nullement établi en l'espèce, et non en raison de mauvaises relations avec des confrères ; qu'à la question de Maître B..., à savoir s'il n'avait pas l'impression « qu'on nage

autre salarié de son entreprise sans égard au fait que ce dernier n'était pas titulaire du permis approprié ni n'était accoutumé au tracteur attelé d'une remorque et ce afin de maintenir le rythme des navettes

pour les patients, ce qui n'est nullement établi en l'espèce, et non en raison de mauvaises relations avec des confrères ; qu'à la question de Me [Y], de savoir s'il n'avait pas l'impression « qu'on nage

pilote de l'avion, recueilli à la barre du tribunal et acquis aux débats, qui a déclaré que lorsqu'il a constaté la pollution, celle-ci devait durer depuis environ un quart d'heure, la longueur de la nappe

navette» (dont MM.

Robinson prenait en charge le travail supplémentaire résultant de l'instauration d'une nouvelle navette de courrier, dite "navette Porges" à partir du 9 février 2004, en contrepartie de quoi l'employeur

de garnissage" et revendique"deux longerons latéraux (…) engagés dans les ourlets latéraux d'une nappe de garnissage" ; qu'en énonçant que la nappe de garnissage était glissée par ses ourlets dans les

première branche : Vu les articles 266 quinquies, 4, 3° et 265 C du code des douanes, et la nomenclature statistique des Activités économiques dans la Communauté européenne sous les divisions 8 et 23 (la NACE

GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'association Navi-Club tenue à la réparation du préjudice de M.

pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.

X... sur la remise tardive de la navette du 21 novembre 2005, au motif général, et comme tel inopérant, que la navette relevait des attributions de M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 janvier 2009), qu'en septembre 1995, des analyses effectuées sur les eaux de la nappe

était pas exploitée dans le même bâtiment ni selon les mêmes modalités, qu'il n'y avait eu aucun transfert d'éléments corporels et qu'un hôtel Sofitel était implanté à Lyon, des navettes

Les pièces au dossier révèlent qu'un hôtel Sofitel est implanté à LYON, que l'aéroport est situé à proximité de LYON et que des navettes assurent les trajets des voyageurs entre LYON et l'aéroport.