Nicole, épouse A..., - Y...

Nicolas Y..., demeurant Centre Médical Jacques Arnaud, ...

Y... de sa demande contre M.

Michel, Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Mme Nicole Y...

en celui de Concetta Y... après un premier arrêt ordonnant la réouverture des débats sur une question, au motif que ces conclusions contenaient des moyens nouveaux sans lien avec les observations demandées

, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1998, qui l'a condamné, pour diffamation publique, à une amende de 50 000 francs et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte avec constitution de partie civile contre Alain A..., Nicole

le siège est [...]                                            , contre l'arrêt rendu le 16 février 2017 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Bernard et Nicolas

chemins de fer français (SNCF), dont le siège est ..., 2°/ Mme Anne-Marie E..., née C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses deux enfants mineurs, Nicolas

reconventionnelle en réparation, mais aussi comme moyen de défense pour obtenir le rejet des prétentions indemnitaires de son franchiseur ; qu'en considérant, pour accueillir les demandes de la société

constituent en réalité une complicité de tentative d'extorsion de fonds par aide et assistance, Marie-Hélène Z... ayant sciemment fourni à Jacques A..., par l'intermédiaire de Dominique X... et de Nicolas

Nicole, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 5 octobre 1994 qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 50 000 francs d'amende, a

Christian Simon C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 18°) Mme Veuve Nicolo-Scoffie née Micheline Goignard, demeurant 48, avenue Commandant Bret à Cannes (AlpesMaritimes

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bernard et Nicolas

de Tarn et Garonne, sauf ceux de Caussade, Lauzerne et Saint Nicolas-de-la-Grave qui seront fermés le jeudi, et a prévu, dans les communes où les circonstances locales le nécessiteront, la possibilité

entre son conjoint survivant et le ou les précédents conjoints divorcés non remariés, au prorata de la durée respective de chaque mariage ; Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué, que Nicola

Sébastien E..., qui reprend l'enquête, a en effet demandé à M. Y... de soumettre M.

., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires du Hameau-Nicolo