Olivier S..., demeurant ..., 28 / de M. Jean-Marie T... Benedetto, demeurant ..., 29 / de M. Jean-François U..., demeurant ..., 30 / de M. Yves V..., demeurant ..., 31 / de M.

Olivier R..., demeurant ... Vecchio, 29 / M. Jean-Yves H..., demeurant ... Vecchio, 30 / M. Patrick V..., demeurant ... Vecchio, 31 / M. Michel S..., demeurant ... Vecchio, 32 / M.

travail n'excédait pas 94 semaines ou 3.290 heures ; Attendu qu'il prétend ainsi avoir travaillé presque 50 heures par semaine ou 10 heures quotidiennes ; Attendu que tout au long du contrat Olivier

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Olivier G., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes

Arnaud et Olivier X... avaient été à même d'avoir tout renseignement sur la signification de leur engagement, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation

C..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre Olivier GREGOIRE pour homicide involontaire et contravention connexe

la société Toussaere Olivier et la condamne à payer à M.

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 514 DU CODE DE COMMERCE APPLICABLE EN LA CAUSE; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE JUGE-COMMISSAIRE DE LA FAILLITE D'OLIVE

Olivier X..., domicilié [...], en annulation d'une décision rendue le 25 juin 2018 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Reims ; Vu la communication faite au procureur

Olivier X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Caen, 25 janvier 2007), qu'en août 2003, la société Imprimerie Olibi (la société Olibi) a vendu

charge les frais de dépollution apparus nécessaires, la société Le Clos des artistes et la société Perspective avenir l'ont assignée en indemnisation ; que la société Prodeco a appelé en garantie la SCP Olivier

placement sous le régime de la curatelle renforcée de l'article 512 du code civil en s'estimant apte à accomplir seul les actes de la vie civile ; mais qu'il résultait du rapport d'expertise du docteur Olivier

Olivier Y..., demeurant Les Clavelles, ... Laval, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit : 1 / de M.

Olivier X..., demeurant 52360 Dampierre, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social

Olivier Z..., domicilié [...]                          , 2°/ l'AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est [...]                                            , défendeurs à la cassation ; II - Statuant

rétrocession consentie ne constituait pas un indice « péremptoire » d'un travail salarié dès lors que ces caractéristiques se retrouvaient habituellement dans le contrat de collaboration libérale, Olivier

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Monsieur Olivier X... versera à Madame Laurence Y..., divorcée X..., une pension alimentaire d'un montant de 300 ¿ par mois pour contribuer à l'entretien