sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux X... s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.

à ...; qu'après le prononcé du divorce des époux, Frédérique X... est décédée en laissant pour lui succéder les deux enfants issus de l'union, Jean-Michel et Aurélie (consorts Y...) ; que M.

Olivier Z..., demeurant Centre d'affaires de la Martinique, Californie II, entrée Elodie, 97232 Le Lamentin, 3 / de M.

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 2000 par le tribunal d'instance de Paris 19ème (élections professionnelles), au profit : 1 / de la Cité des sciences et

Olivier B..., 8 / de Mme Marguerite C..., 9 / de M. Jean-Michel D..., 10 / de Mme Huguette F..., 11 / de Mme Marie-Christine G..., 12 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur D..., Jean, Marie, Michel Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur C..., Jean, Marie, Michel Y...

Olivier V..., 5°/ M. Fabien Z..., 6°/ M. Dominique E..., 7°/ M.

Michel Z..., 6°/ de M. Rémi I..., 7°/ de M. Alain G... O..., 8°/ de M. Gérard H..., 9°/ de M. Roger D..., 10°/ de M. Jean-Pierre P..., 11°/ de M. Jacques R..., 12°/ de M.

Michel, demeurant Avenue F Mistral à Coudoux (Bouches-du-Rhône), 7°) Monsieur F... Guy, demeurant Montée du Petit-Mas à La Fare Des Oliviers (Bouches-du-Rhône), 8°) Monsieur G...

Jean-Michel Y..., 2 / Mme Françoise Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit :

Jean-Michel Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1994 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit : 1 / du Centre musical et créatif

Olivier X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section C), au profit de Mme Michèle Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée : "- d'avoir autorisé Gilles X..., Laurent Y..., Inspecteurs Principaux des Impôts, Béatrice Z..., Régis A..., Bernard B..., Jean-Yves C..., Olivier

Olivier, K contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 18 septembre 1991, qui pour homicide volontaire l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation de l'arme

X... révèle seulement qu'une nouvelle équipe a été mise en place après l'arrivée du nouveau PDG Michel Y..., qui a annoncé en janvier 2007 que ce rédacteur en chef quitterait le journal fin mars 2007

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 95-12.244 formé par la société GPK finance, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° V 95-12.312 formé par la société Michaux

Olivier R..., demeurant ... Vecchio, 29 / M. Jean-Yves H..., demeurant ... Vecchio, 30 / M. Patrick V..., demeurant ... Vecchio, 31 / M. Michel S..., demeurant ... Vecchio, 32 / M.

Michel XC..., 49 / de M. Pascal XO..., 50 / de M. Olivier K..., 51 / de M. YX... Laurent, 52 / de M. Alain XI..., 53 / de M. XK... N... Ei, 54 / de M. Ali YM..., 55 / de M.

CHAISEMARTIN et COURJON, et de la société civile professionnelle YVES et BLAISE CAPRON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général BOCCON-GIBOD ; REJET du pourvoi formé par Franz-Olivier