Y... et X..., architectes ; que les sociétés bureau d'études OTH, devenue société Bureau d'études techniques et d'informations (BETI), Bouygues, Lorillard, Socotec et Tasiver sont intervenues dans la construction

de la société Courtais et Hersant, de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat de la compagnie Union des Assurances de Paris et de la SCI Anjou Orgemont, de Me Parmentier, avocat de la société OTH

2°/ AUX MOTIFS PROPRES QUE « les premiers juges ont rejeté à bon droit la demande formée par la société ELFI IMMOBILIERE au titre d'une facture de 7 774 TTC, coût d'un rapport établi par la société OTH

Paris (5e), ..., 4°/ de la société BERNARD, dont le siège est à Carros (Alpes-Maritimes), 5°/ de la compagnie LA PROTECTRICE, dont le siège est à Paris (9e), 6°/ de la société OMNIUM TECHNIQUE OTH

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mars 2010), que par délibération du 24 mars 2006, la collectivité territoriale de Corse a chargé l'Office des transports de la Corse (OTC

GENERAL, DE L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE SUR UN TERRAIN LEUR APPARTENANT, LA CONCEPTION DE L'OUVRAGE DEVANT ETRE ASSUREE PAR TROIS ARCHITECTES, ASSISTES D'UN BUREAU D'ETUDES OMNIUM TECHNIQUE D'HABITATION (OTH

Roger A..., demeurant à Duran, Auch (Gers), 13°) de l'OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT (OTCE), représentée par son représentant légal, demeurant en cette qualité au siège

Pierre T..., demeurant audit siège, 2°) le bureau d'Etudes OTH Loire-Bretagne, dont le siège social est situé ... (Ille-et-Vilaine), 3°) M. Guy D..., demeurant ...

catastrophe naturelle, le mur de soutènement s'est effondré provoquant des dégâts importants à un immeuble situé en contrebas appartenant à l'Office Polynésien de l'Habitat (OPH, venant aux droits de l'OTHS

(Hauts-de-Seine), 6°/ la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ... (16e), 7°/ la société Omnium technique (OTH) intrastructure, dont le siège social est ... (12e), 8°/

société Axa global risks, venant aux droits du GIE Uni Europe, dont le siège est ..., et aux droits de laquelle se trouve la compagnie Axa corporate solutions, 4 / de la société Othem, anciennement Oth

(Loire-Atlantique), 10°) La société Irba, dont le siège social est ... (10ème), 11°) Le bureau d'études techniques OTH SARL, dont le siège social est à Paris (1er), ..., défendeurs à la cassation

Résidence Brigitte, assurée par l'Union des Assurances de Paris (U.A.P.) a, en 1969, confié aux architectes C... et Z..., aux droits desquels se trouvent les consorts Z..., assistés des bureaux d'études OTH

d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège social est ..., avec direction régionale pour Marseille à Marseille (Bouches-du-Rhône), Unité de gestion, ..., 3°) de la société OTH

délibéré) ; document aux termes duquel, moyennant certaines concessions réciproques, il est stipulé dans son article 2 « By the payments and credit notes mentioned in 11, any and ail warranty, damages and other

spécifiques, comme en témoigne la télécopie du 6 mars 2003 où il indiquait à la société Dubus envisager " l'achat de titres 8000 à 0, 6 usd sur l'un des portefeuilles, Koala INTL Wireless (Kiwi) Nasdaq OTC

Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société BTI, venant aux droits de la société OTH, 6 / de M.

présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société HPC PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société HPC (OTCEX

le siège est Zone industrielle à Carros (Alpes-Maritimes), 5°) société anonyme LA PROTECTRICE, dont le siège social est ..., et actuellement La défense Cedex 32 Paris, 6°) société OMNIUM TECHNIQUE OTH

Bartle and the Commissioner of Police for the Metropolis and Others Ex Parte Pinochet et Regina v.