K..., que les installations n'ont pas souffert des moyens utilisés pour éteindre l'incendie, de leur stockage prolongé dans des conditions défavorables, ni de leur exposition aux poussières amiantées ;

avril et mai 2003, de plusieurs articles, publiés sous le titre " La face cachée de Cannes", le mettant en cause notamment à l'occasion du choix d'un délégataire de service public et comportant les passages

X... et Mme Y... ont constitué une société exploitant un fonds de commerce de poissonnerie dont chacun détenait la moitié du capital social ; qu'aux termes d'un protocole d'accord du 29 octobre 2008, Mme

), l'association France Nature Environnement (FNE), l'association France Nature Environnement PACA (FNE PACA), l'association Surfrider Foundation Europe, l'association Environnement Méditerranée, l'association

X... a soutenu que Danielle Y..., épouse Z..., l'aurait soudainement, sans raison apparente, au moment où elle mettait le pied droit sur la marche pour accéder à son poste de conduite, brutalement poussé

décision, en date du 13 septembre 2006, par laquelle le maire de la commune d'[...] s'était, au nom de l'Etat, opposé à la création d'une ouverture sur la façade sud de la maison [...], située sur la parcelle

relativement à "l'autre jambe"; qu'elle a finalement reconnu l'un et l'autre point devant le magistrat instructeur, sans être en mesure d'expliquer de telles variations; qu'au demeurant, une simple poussée

fins de la poursuite du chef de diffamation commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur appartenance à une race, à savoir la race blanche ; "aux motifs que "le premier passage

l'accord transactionnel n'était pas valable, alors que, selon le moyen, d'une part, qu'en retenant que la dispense d'exécution du préavis ne constituait pas forcément un avantage pour le salarié, sans pousser

services d'une employée de l'Epic Office de tourisme de [...], comme directeur de cabinet et aurait, comme membre du conseil municipal de [...], participé à la délibération autorisant la cession d'une parcelle

tonnes, et donc trop puissant par rapport à la charge de 2 tonnes qu'il devait soulever, et muni d'une course de crochet insuffisante pour atteindre le sous-sol du four, à la largeur insuffisante du passage

. ; "alors, d'une part, que le délit de corruption de mineurs suppose, pour être constitué que le prévenu ait commis des actes obscènes en présence de mineurs ou ait poussé ces derniers à commettre

... sur le tracteur quand celui-ci a conduit, à Vau Coursières, prenant le volant lui-même pour démontrer aux clients que l'engin pouvait accéder sans problèmes aux parties les plus en pente de la parcelle

décès de Franck Z... ne peut être qu'en relation avec cet accident; que si les parties civiles ont évoqué l'hypothèse de la commission d'autres violences -rapportant même des propos relatifs à un "passage

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une convention «pour le développement d'un parc éolien sur les communes de Poussan, Villeveyrac

de suivre une rééducation ; qu'en l'espèce, selon les déclarations de Rodolphe Z... et Françoise Y... , les résidents peuvent recourir à leur médecin traitant ou à un médecin référent qui fait des passages

faits qualifiés de circulation de bateau de navigation intérieure de plus de vingt tonnes sans marques d'identification conformes, navigation sur les eaux intérieures de bateau autre qu'un bateau à passager

responsable de l'arrivée de ces personnes peu recommandables qui ont accéléré la décrépitude de la résidence ; que l'ensemble de ces propos est diffamatoire et est imputable à X... seule ; que le second passage