d'huile moteur due à la pose d'une tige filetée sur la culasse non conforme ; - la tige filetée est d'un diamètre plus important que celle d'origine, d'autre part le cache culbuteur a été percé ; -ce perçage

après cassation (chambre commerciale, 4 octobre 1994, B. 272), que la société Célette, qui fabrique et commercialise un système de contrôle de redressement de carrosseries de véhicules utilisant le perçage

d'impompables à une endroit indéterminé de l'épave, et être avertis qu'en cas de compartiment aveugle (a fortiori ne figurant pas sur les plans), il fallait changer de technique et avoir recours au perçage

Défendu au procès par Me Marco Di Giulio, avocat au barreau de Pescara, défenseur de confiance » et que monsieur [Z] absent avait été défendu par un conseil, lequel au surplus avait exercé tous les recours

prend uniquement en considération les éléments concernant l'établissement de Brest de cette dernière société, et fait silence sur deux autres établissements situés l'un à Elancourt (78) et l'autre à Pessac

W..., qui était chargé de la pose du garde-corps, aurait commis une faute en procédant au nécessaire perçage de son support, la pose déficiente du carrelage ne lui étant pas imputable ; que ce grief n'est

F... tandis que les 5 % restant étaient consacrés à des tâches de découpe, de perçage et de polissage qui étaient selon lui occasionnelles.

ambiguïté qu'il lui avait précisé la méthode qu'il avait employée pour percer les trous, a paru se rétracter au cours de la confrontation en soutenant cette fois qu'il ne lui avait pas précisé que le " perçage

l'important désordre constaté dans l'atelier moins d'une semaine après son retour, ce d'autant plus qu'ainsi qu'il a été rappelé l'atelier faisait à l'époque l'objet d'importants travaux avec notamment le perçage

notamment au sein de la société FORCLUM devenue Eiffage Energie du 27 janvier 1969 au 25 octobre 1991 ; qu'il a détaillé dans les réponses au questionnaire que lui a adressé la caisse ,les travaux de perçage

de béton par le centre des écrous - Présence de chocs légers sur les tirants lors du montage - Présence de remontée de béton par le centre des écrous comblant ainsi le centre des écrous - Un perçage

l'OP Pêcheurs d'Aquitaine à effet du r janvier 2012 suivant correspondance du 28 mars 2012, c'est-à-dire dans la période qui a suivi la cession de ses associés du 28 octobre 2011 à la SL EURO SERVI PESCA

était aussi dégradée par échauffement et par frottement ; - que le remplacement des plaques de fibrociment qui servaient de carénage aux jeux de barres d'alimentation électrique des fours nécessitait perçage

monsieur [S] avait dit à monsieur [M] que le voisin immédiat avait fait traiter les termites juste avant la vente et il note que le traitement réalisé par le vendeur avait été fait dans les murs, par perçage

attaqué (Nîmes, 16 novembre 2010, arrêt n° 646), et les productions, que la banque Worms, aux droits de laquelle se trouve la société Wox limited (la société Wox L), a consenti un crédit à la SCI Les Pescadières

qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a statué par un motif inopérant et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt relève que la revendication 3 décrivait le perçage

Conformément à la résolution 1737 (2006), la position commune 2007/140/PESC du Conseil du 27 février 2007 a prévu certaines mesures restrictives à l'encontre de l'Iran, et notamment le gel des fonds et

été placés en redressement puis en liquidation judiciaires, à l'exception de la société BTF SA qui, bénéficiant d'un plan de continuation, est devenue la Compagnie européenne de distribution et de pesage