d'appel s'est notamment fondée sur le jugement rendu le 26 février 1946 par le tribunal de grande instance de Nantes qui faisait expressément référence à un "terrain servant de passage sis au Bourg du Pin

Faruk X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Piani, société anonyme dont le siège est à Ambérieu d'Azergues

mobilier appartenant à Dominique Y..., en l'espèce des flexibles de freins d'un véhicule automobile, par l'effet d'un moyen de nature à créer un danger pour les personnes, en l'espèce la section et le pincement

menaçant de l'étrangler de monter sur une barque retournée qui se trouvait là, lui avait baissé le pantalon et la culotte, avait ouvert sa braguette, d'après l'enfant, "il a sorti son zizi ... il a fait pipi

d'un accident implique que ces prestations ne sont pas imputables sur l'indemnité mise à la charge de la personne tenue à réparation ; que tel est le cas des pensions de réversion servies par Panep, Pigirs

consultation, pourtant identique aux deux premières et où, en plus, le plaignant a reconnu que le médecin lui avait demandé de le prévenir de l'imminence d'une éjaculation afin de lui permettre de lui pincer

la société Cadrex industries avait acquis auprès de la société Tubalex, une ligne Frappaz composée de nombreux éléments -cuve, charpente métallique, bacs de démétallisation, barres cathodiques à pinces

N..., épouse T..., domiciliés tous deux [...], 3°/ la société Les Pins maritimes, société civile immobilière, dont le siège est [...] , représentée par son gérant M. F...

H... en indemnisation du trouble anormal de voisinage que lui causait la chute des aiguilles et pommes de pin de ses sapins sur son fonds. Examen des moyens Sur le second moyen, ci-après annexé 3.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 13 juillet 1998), que des malfaiteurs ont utilisé deux véhicules automobiles pour défoncer le pilier

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 mars 2005), que la société Action pin

quantité d'autres et de toutes dimensions ; que ces éléments constituent des indices graves précis et concordants de culpabilité que le prévenu ne saurait écarter en invoquant la chute des pommes de pin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Pins, dont le siège est ... à Saint-Malo

Je te demande donc d'attendre, l'appartement de Juan les Pins, la maison de Monfort et Saint Ferdinand sont en vente; le fruit de ces ventes (à hauteur de ce que tu réclames moins le fonds Bastuk) nous

attaqué, que Mme Y... est entrée au service de la société Vêtements Berry en mars 1971 en qualité d'animatrice de rayon ; que le magasin où elle travaillait a été vendu, le 31 décembre 1984, à la société Pinkie

le siège est BP 255, 38356 La Tour du Pin, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1998, où étaient présents : M.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'association syndicale libre du lotissement Le Clos des pins

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"