de plaisance « Life II », assuré auprès de la société Blue assurances (la société Blue), apporteur de la société Transmer assurances (la société Transmer), ayant été échoué, en octobre 2014, sur la plage

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 9 mai 1996), que la société Pyragric, propriétaire de huit dessins représentant des articles de plage

jours et de dégradation ou détérioration grave d'un bien appartenant à autrui ; "aux motifs que, le 29 juin 1994, des touristes italiens et allemands stationnant en camping-car à proximité de la plage

autre cadre que celui de son entreprise, qu'il convient de relever que la salariée n'incrimine pas le contrat de travail du 29 janvier 2007 qui répartissait son horaire mensuel de 116 heures sur une plage

Z... apparaissait parfois calme, suppliant, voire en pleurs ou menaçant et injurieux ; que l'accusé ne conteste pas le contenu ni le nombre et la fréquence des messages adressés à la victime ; que l'audition

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mai 2005), que le 23 novembre 2001, le trésorier de Six Fours les Plages

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Financière de banque et de l'union meunière (FBUM), devenue CDR Finance, a consenti à la société PLG

La parcelle [...] se présente sous la forme très allongée d'un « ruban » qui suit la plage de Greco qu'elle borde, le long de différentes parcelles.

leur départ, en fin de journée, et imposé par les représentants de la société CVDH sous menace d'être considérées comme démissionnaires et d'une procédure pénale pour vol ,et signé par la gérante en pleurs

. ; que le contexte de révélation des faits par la victime à son éducatrice alors qu'elles étaient sur le lieu des faits, la plage, rajoute à la crédibilité du récit ; que le prévenu a varié dans ses déclarations

délit relevé à l'encontre de Robert X... n'excluait pas l'analyse des faits constitutifs de l'infraction ; que la Cour d'Aix-en-Provence ne s'est pas interrogée sur les conditions de l'occupation de la plage

la société MP avait démontré la conformité des produits litigieux en faisant expressément valoir, dans ses conclusions, que les différences constatées sur les profilés litigieux restaient "dans les plages

Pour le personnel de la SAS GT Logistics 01, employé sur le site de la SAS Ratier-Figeac à Figeac, le temps de pause réservé au repas se situe durant la plage horaire fixée pour les autres salariés de

American Express pour se rendre à Magadascar ; que le 2 juin 1998, il a constaté la disparition d'une partie de ces chèques de voyage, alors qu'ils se trouvaient dans son sac à dos qu'il avait posé sur une plage

attaqué (Amiens, 15 juillet 2021), rendu en référé, les 28 et 29 juillet et 3 août 2020, la société Les Sports, s'estimant injuriée et diffamée par des passages du livre « Les Macron du Touquet-Elysée-plage

attaqué (Montpellier, 5 juin 2003), que les moniteurs de la société PROMAG, en charge du développement des activités nautiques de voile dans la ville de Gruissan, ont installé, au bord d'un étang, sur la plage

cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Marina Plage

[X] un local situé à l'arrière d'une plage pour exploiter un restaurant. 2. M. [X] a poursuivi l'exploitation du restaurant sous la forme de la société Quatre (la locataire). 3.