établissent que l'employeur n'avait nul moyen de prendre d'autres dispositions au regard de la situation à laquelle il était confronté et qu'il avait montré la plus grande diligence et la plus grande rigueur

X... que l'entreprise manquait de stocks de marchandises et souffrait d'une absence totale de direction et de rigueur dans la gestion du personnel constituait "à lui seul" un grave manquement à ses obligations

alternance" figurant sur cette plaquette est mensongère puisqu'il n'existe pas de DUT, informatique, options Nouvelles Technologies ; que l'enquête de police a par ailleurs démontré "un évident manque de rigueur

copie de l'acte ; que ces irrégularités intrinsèques ou extrinsèques à l'acte ne se confondent pas avec sa criminalité ; que, si ces nombreuses erreurs manifestent une réelle absence de conscience et rigueur

reste, tant est saisissant le contrat entre les écrits de Hubert Y..., dans l'ordre de la bureaucratie et le laisser-aller du côté des abattoirs, dans l'ordre des affaires, qu'on peut se demander si la rigueur

Le Guyader - Richou - Gamac'het...). Cela je l'ai dit à M. Baudouin Z... et lui ai demandé de vous tempérer. Les clients ne le supportent plus" et M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hervouet international, anciennement société Hervouet, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Voyages Richou

X..., qui était employé par la société Diez en qualité de "chauffeur-ripeur" et affecté à la collecte des ordures ménagères de la communauté des communes de Lacq, a été informé le 29 mars 2002 par son

X..., au service de la société Ordures Service en qualité de ripeur depuis le 7 juillet 1982, a été, à la suite d'une maladie professionnelle, déclaré le 1er octobre 1986 inapte à l'emploi jusque là occupé

conformément aux dispositions de l'article 1592 du Code civil, de confier la détermination du prix de cession à l'arbitrage d'un collège d'experts composé des sociétés Expertise Galtier, AEG Finances et Ricol

remboursement des frais de déplacement occasionnés par vingt-sept séances de rééducation cotées AMM4 données, durant la période du 5 mars au 10 avril 1990, au domicile d'Emilie Y..., situé dans la commune du Rieux

. ; "alors que le principe de la présomption d'innocence, applicable tant qu'une condamnation définitive n'a pas été prononcée, interdit de soumettre un accusé à toute rigueur non nécessaire pour s'assurer

X..., l'expert déclarait qu'il était non seulement d'usage, mais de rigueur, que lorsqu'un fournisseur vendait un matériel nécessitant des conditions d'utilisation très spéciales, ces conditions soient

par personne ayant autorité ; "aux motifs, repris du réquisitoire définitif aux fins de transmission de pièces, que lorsque C... refusait de satisfaire aux avances d'X..., ce dernier lui en tenait rigueur

Var ; que Lucette Y... n'a pas dû rembourser la somme litigieuse, n'a subi aucun préjudice matériel de l'infraction ; que le fait d'avoir été mutée à un autre poste découle directement du manque de rigueur

pendant plusieurs années et n'ont été interrompus que par l'intervention des services fiscaux, alors que Michel A... avait repris un train de vie important concrétisé par des signes extérieurs de richesse

scolarisés dans ce dernier établissement ; qu'en outre, Nordine X... a refusé d'identifier son fournisseur ; qu'en conséquence, il convient de réformer le jugement déféré dans le sens d'une plus grande rigueur

pour les deux premiers trimestres 1998 ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que le bail du 23 septembre 1986 précisait "qu'à titre de clause essentielle, déterminante et de rigueur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rieu et Compagnie, dont le siège est 2, route nationale, 57940 Metzervisse