SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LUSSIER A DEMANDE, AU DEBUT DE 1973 LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL D'UNE AFFECTION DE SCALENES SURVENUE AU NIVEAU DE L'EPAULE

médico-administratif, ne précisaient si le cancer des poumons de la victime aurait été primitif ou secondaire, la cour d'appel, qui a retenu néanmoins la maladie professionnelle au regard de deux scanners

Toulouse, 21 décembre 2012), que Mme X... a été engagée le 15 août 2000 en qualité de négociatrice immobilière par la société LB21, aux droits de laquelle sont venues la société Gemco et la société Scaprim

saisies par les agents des douanes comme étant susceptibles de contrefaire la marque " Le Phare du Cap Bon ", appartenant à la société des Conserves alimentaires des producteurs du Cap Bon (la société SCAPCB

Aubrée garages, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2017 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Scania

pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur l'action publique et sur l'action douanière, a condamné le requérant du chef de trafic de stupéfiants et contrebande ; " aux motifs que l'autobus Scania

société Solune Vanessa X... et la société Tsuki distributrices de ce dernier, prétendant que la Société d'importation Leclerc (SIPLEC), la Société coopérative d'approvisionnement de l'Ile-de-France (SCADIF

. ; qu'à la suite de cet accident, il présentait des lésions relativement bénignes ; qu'il n'y avait pas de troubles neurologiques à l'admission et que le scanner cérébral était normal ; qu'en fait, Gilles

scientifique à l'appui, que l'échantillon d'individus ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies du poignet gauche effectuées selon la méthode de Greulich et Pyle et du scanner

d'appel ait justifié sa décision en énonçant, pour dire mal fondée la demande de productions de la société Etanchisol et la condamner au paiement des charges réclamées, que les décisions de gestion d'une SCPI

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 juin 2019), Mme D... a été engagée le 22 mai 1995 par la clinique [...], aux droits de laquelle vient la société Var-Ouest IRM Scanner.

la société Transports Lebon ayant produit l'acte de cession et fait valoir dans ses écritures qu'il en résultait qu'elle n'avait acquis que l'enseigne, les licences de classe B et un seul tracteur SCANIA

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à la Cour d'appel de Toulouse d'AVOIR débouté la société Smil de ses demandes en restitution du véhicule de marque Scania immatriculé [Immatriculation 2]

la Société M TRANSPORTS LOGISTIQUE à payer une indemnité mensuelle, jusqu'à restitution, entre les mains de la Société OPEN LOCATIONS ; AUX MOTIFS QUE «le contrat de location du véhicule Tracteur SCANIA

Z..., son liquidateur judiciaire, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la mention d'une signature pré-imprimée et scannée sur une déclaration de créance équivaut à un défaut

Z..., son liquidateur judiciaire, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la mention d'une signature pré-imprimée et scannée sur une déclaration de créance équivaut à un défaut

Y..., son liquidateur judiciaire, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la mention d'une signature pré-imprimée et scannée sur une déclaration de créance équivaut à un défaut

la radiothérapie ou par le laser ou par la conjonction des deux techniques, que les griefs énoncés par la partie civile concernant les traitements pratiqués n'étaient pas fondés, que sans doute un scanner