RUDIS SARéalisation de projets, mais par l'Association d'entreprises RUDIS¿autorisée par le consortium composé des membres suivants : PEKO, TEKSTILNI IN OBUTVENI CENTER, GRO TEHNIKA, TRIMO, IMP, KOTO, SCHON

Claude YD..., demeurant 13, place Schaff à Montigny-les-Metz (Moselle), 12 / de M. Roland YH..., demeurant ..., 13 / de Mme Isabelle ZW..., demeurant ... (Moselle), 14 / de M.

versé au soutien de sa plainte une facture du 31 décembre 1993 d'un montant de 337 200 francs facturée par la BMF à la SA Les trois frontières avec une mention manuscrite "pour ZAC payé à l'architecte Schott

apport personnel de 750.000 francs, soit 114.336,76 euros, somme qu'elle soutenait avoir reçue de la société France Telecom, pour l'achat avec son époux de l'immeuble indivis situé rue Scheffer

statut et obtenu ainsi des avantages indus de nature à fausser le jeu de la concurrence ; quant aux pièces produites, il convient de préciser que la société ONET SERVICES ne peut faire grief à la société SCOF

qu'elle préparait alors le baccalauréat au Lycée Jean D... à Bruxelles, où elle habitait avec ses parents, et qu'elle venait d'être informée qu'elle avait été admise en première année à l'ESG Management School

pour chaque enfant d'inscription au club de tennis avec la licence, - pour l'année 2014/2015, Mme [E] a payé, comme pour l'année précédente, l'inscription des enfants à une « mini school

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courriers de félicitations de son employeur pour ses qualités professionnelles et humaines, évaluation du 15 juin 2011 où il n'a reçu que des excellents ou des très bonnes performances, un diplôme « talent school

expert européen de la presse télévisuelle française, spécialisé dans les questions relatives au commerce international, a fait ses études à l'école supérieure de journalisme de Lille et à la Newhouse School

Catt Immobilier justifie ainsi avoir exposé après le vente des frais pour l'étude du sol commandés auprès de la Société GEOTEC pour un montant de 2.631,20 ¿ et avoir eu recours à un huissier, Maître SCHOTT

Nicolo-scoffie, demeurant ..., appartement 56, 14000 Caen, 79°/ de M. Jean Pierre ZZ..., demeurant ..., 80°/ de M. Michel ZB..., demeurant ..., 81°/ de M.

ne s'engageait que sur le nombre d'unités de compte et que la valeur de ces unités était sujette à des fluctuation à la hausse ou à la baisse dans la mesure où celui-ci avait étudié à l'ICN Business School

l'imputer sur une participation prétendue aux frais d'inscription de sa fille [R], devenue majeure le 06 juillet 2010 et actuellement âgée de 25 ans, dans une école privée dénommée " SKEMA Buisiness School

l'association a créé des contrats sui generis qui n'étaient soumis ni au droit français, ni au droit indien ; que vis-à-vis des autorités indiennes l'employeur présentait l'école comme une French Ambassy School

pouvait l'ignorer puisque l'assemblée générale d'approbation des comptes 2010 montre que les capitaux propres étaient devenus inférieurs à la moitié du capital social ; qu'elle ajoute que la société School

primaire d'assurance maladie au titre d'une affection de longue durée ; que le 23 avril 2014, le médecin du travail l'a déclarée définitivement inapte à son poste d'enseignante d'italien à la Mougins School

créé des contrats sui generis qui n'étaient ni soumis au droit français, ni soumis au droit indien ; que vis-à-vis des autorités indiennes l'école était présentée comme une French ambassy School