CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

201 résultats pour « Sophie VENUAT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300991

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

signé le 15 novembre 2013, Madame Jeanine D..., veuve de Monsieur Y... vendait à Monsieur Henri E... et à Madame Sophie F... une parcelle de terrain en partie constructible cadastrée [...] [...] à [..

Source officielle

Page 8 sur 11

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

é, en conséquence, les époux X... de leur demande dirigéec/M. Emile Z

ECLI:FR:CCASS:2011:C300353

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

parcelle A n° 1181, attribuée à Louis Adrien B... et Philippine B... le 1er décembre 1861, est aujourd'hui la propriété de Nicole Y... car Claire D..., veuve de Louis Adrien B..., et sa fille Marie Sophie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

pratiqués par des docteurs en médecine, à la seule exception des épilations pratiquées à la pince ou à la cire, ne saurait être tenue pour constituer un quelconque revirement de jurisprudence, car ne venant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310311

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

...] , ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Espace immobilier, et également représentée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée S21Y, prise en la personne de Mme Sophie

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a4

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

René M..., demeurant Saint-Hilaire-de-Brens, 38460 Cremieu, 10°) de Mme Margueritte N..., demeurant ..., venant aux droits de M. Maurice N..., 11°) de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200034

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Louis X... a été victime d'un malaise mortel le 18 novembre 2004 alors qu'il venait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101092

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Elle peut être aussi rapprochée du courriel de 2009 du frère Philippe X... rappelant les « coups partagés » dans l'enfance avec l'intimé, « les coups de ceinture venants 'ajouter aux coups de savate -et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100382

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Rémi X..., cohéritier d'Yvonne X..., s'est opposé à la vente d'un bien immobilier dépendant de la succession de celle-ci et a été assigné par les autres propriétaires indivis (les consorts X...) aux fins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00284

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

le octobre 2004 entre Monsieur X... et Monsieur E..., responsable des ressources humaines, au cours de laquelle Monsieur X... a démenti avoir écrit la lettre de dispense remise à Monsieur Z... dont venait

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3f

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

- 75001 Paris, susceptibles d'être occupés par la société Robert X..., Pierre-Olivier X... et/ou Sophie Y..., sis ..., susceptibles d'être occupés par la SARL Aubusson Tapisserie de Prestige, et encore

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Loïc FFF..., domicilié [...]                                                        , venant aux droits de Pascal FFF... décédé, 80°/ Mme Karen FFF..., domiciliée [...]                          , venant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100741

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Jérôme X..., 6°/ à Mme Sophie A..., domiciliés [...] , 7°/ à Mme Oriane X..., devenue majeure en cours d'instance, 8°/ à Eva X..., représentée légalement par ses parents M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10496

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

.: - Monsieur C..., responsable de formation: « à cette époque, Madame Laurence Y... avait des rapports très conflictuels avec sa directrice régionale, Madame Sophie D... puisque en tant que directeur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00162

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

profit de la société AC2E, procédure de licenciement validée par arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 25 octobre 2011 ; que la société AC2E a quant à elle été créée le 29 janvier 2004 par Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01724

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00372

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Elivia, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                            , venant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00090

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

"Anne Sophie du 25/10/04, courriers confirmés par trois attestations en "bonne et due forme en date du 12/05/05 ; "VU l'attestation de Monsieur Denis H... confirmant l'état de "tension régnant dans le

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Christian Zajackowski, demeurant 39, rue Saint-Philippe, 69003 Lyon, 94 / Mme Sophie Zammut-Hebrard, demeurant 2, allée du Niger, Le Giacomo, bâtiment C, 31000 Toulouse, 95 / Mme Isabelle Zie-Me,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

Etienne C..., Mmes Anne-sophie D... , Corinne E..., MM. Michel F..., Jean-Michel G..., Didier EE..., Georges FF..., Rémy W..., Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301284

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Jean-Marc Y..., domicilié [...]                                    , 2°/ à la société NAM, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , venant aux droits de

Source officielle