Georges X..., 10 / de Mme Marguerite A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 11 / de la société civile immobilière (SCI) Solarex, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les

qui avait été constaté par la décision de première instance (p.8) ; 3 / en outre, qu'ayant noté que l'expert judiciaire avait constaté dans son rapport du 24 septembre 2004 que les troubles dont souffre

l'empire d'une contrainte à laquelle elle n'a pu résister ; qu'une maladie provoquant chez celui qui en est atteint un endormissement subi et irrépressible, telle que le syndrome d'apnée du sommeil dont souffre

A..., déjà mis en cause dans des procédures concernant des infractions à la législation sur les stupéfiants, avait acheté trois kilogrammes de soufre minéral dans un magasin situé à trente kilomètres de

a déjà été condamné à sept reprises dont une fois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et au fait que si le dossier révèle qu'il a été opéré en 1987 d'un hématome frontal droit et qu'il souffre

légale à sa décision ; 2 )"alors que, dans le mémoire qu'il avait déposé devant la chambre d'accusation, X... avait fait valoir que la débilité dysharmonique et les troubles épileptiques dont il souffre

volontairement de le faire ; que si X... s'était interposé, s'il avait par une action quelconque empêché son camarade de frapper leur victime, M. n'aurait pas à déplorer les terribles séquelles dont il souffre

sexuel que Jacques B... aurait faites à la partie civile; que le docteur Z... indique dans un courrier, adressé à l'un de ses confrères et versé aux débats, que le syndrome anxio-dépressif dont souffre

100 000 francs, les parents du défunt entendent voir indemniser un préjudice économique résultant tant de la fermeture de leur salon de coiffure lors du deuil que de l'état dépressif réactionnel dont souffre

oralement développées ; que la Cour ayant retenu, par arrêt rendu le 29 novembre 2001, aujourd'hui définitif, une dégradation de la clôture sur une longueur de 150 mètres, cette distance est acquise et ne souffre

[S] indique, ce qui ne souffre aucune contestation » que son salaire avait été maintenu, ce dont il résultait qu'il n'avait subi aucune perte de gains professionnels actuels et qu'à tout le moins il appartenait

sa contestation relative au taux d'incapacité permanente prévisible de la victime, alors : « 1°/ que la faute inexcusable de l'employeur ne peut être retenue que pour autant que l'affection dont souffre

sur le fondement d'un « certificat médical initial du docteur [R], Oto-Rhino Laryngologiste, daté du 22 octobre 2015 » qui indiquait que « ce patient travaille depuis de nombreuses années au bruit et souffre

X..., qui souffre d'une maladie professionnelle reconnue le 30 juin 1987 par la caisse primaire d'assurance maladie de Rouen, a saisi le 23 janvier 2003 aux fins d'indemnisation le Fonds d'indemnisation

cages d'escalier ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que la clause claire et dépourvue d'équivoque du règlement de copropriété relative aux charges des cages d'escalier ne souffre

maladie de la Gironde (la caisse) a, par décision du 12 mars 2015, notifié à Mme [J] (l'assurée) un accord de prise en charge à 100 %, à compter du 22 février 2015, de l'affection de longue durée dont souffre

cervicarthrosique « semble » exclu par les examens approfondis effectués, ce qui suffisait à démontrer la nécessité d'une expertise pour trancher l'incertitude sur le lien entre l'aggravation de la maladie dont souffre

X... souffre d'une affection consistant en des émissions intempestives et irrépressibles de liquide séminal, qui expliquerait que des traces de cette substance aient été découvertes sur la serviette de