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164 résultats pour « Tabouri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310314

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

société [...], le procès-verbal du 24 mai 2012 mentionnait que l'huissier avait réalisé un test sur le réseau d'évacuation situé sur le tènement de la société [...] en jetant deux seaux d'eau dans le tabouret

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00888

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

A cette occasion, vous avez proféré des cris, claqué les portes, tambouriné sur les murs du bungalow et tenu des propos tels que « il n'y a que moi qui bosse » , « on passe son temps avec les procédures

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310444

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Q... et la nécessité d'aménager son poste de travail (sièges de tracteur à suspension pneumatique, voiturette électrique, tabouret assis-debout, équipements du véhicule ), outre qu'ils ne permettent pas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200281

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

exprimé et se justifier par le fait, précisément, qu'il s'agissait de sa fille ; qu'[F] [Q] relate avoir vu [R] [J], alors que sa fille jouait du piano « s'asseoir en s'accolant contre elle sur le tabouret

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300962

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

établissement secondaire, service règlement Non Audo IDF, dont le siège est [...]                                    , 2°/ au syndicat des copropriétaires Parc Emeraude, représenté par son syndic le cabinet Taboni

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Renaud, avenue Feny le Cabot et actuellement à Barjols (Var), Le Tambourin, Les Pastorales, 1198/ de Mme Françoise ZV..., ayant demeuré à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), ..., puis ZAC Larestalido

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02513

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

la mâchoire et à la lame en mouvement et qu'il existait ainsi un risque d'écrasement ou de sectionnement d'un membre, alors même qu'il était fréquent que les salariés montent sur un escabeau ou un tabouret

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310459

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

mise en décharge de 1200 m3 de terres devant initialement être conservées (travaux non payés), pose de buses supplémentaires, achat de toutes fournitures pour mise en place des réseaux (tuyaux PVC, tabourets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200669

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

sur un échange de mail entre une galeriste et la Maison des artistes qui a eu pour objet de déterminer si les masques de danse, statuettes fétiches ou ancestrales, boucliers et massues de guerre, tabourets

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301304

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

communiquaient avec le hall de l'hôtel par une porte qui n'était pas fermée et qu'au rez-de-chaussée de l'hôtel, dans une pièce, étaient stockés deux tables, une armoire et une vingtaine de chaises et tabourets

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00851

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

sandwiches, pizzas ; feuilletés, roulés, croques, tartes salées et sucrées, tartines, crêpes (alimentation), plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales ; sushis; couscous, quiches, taboulé

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CC

comm

613722accd580146773ffec1

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

V, 75008 Paris, 2°/ de la société de droit libanais Near East commercial bank, dont le siège est SNA Building, Tabaris Beyrouth (Liban), 3°/ de la Banque Bruxelles Lambert Suisse (BBL Suisse), société

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10184

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

- la privation de travail les journées des 27 avril, 11 mai, 19 juin et 22 juin 2012, - la mise en place de conditions de travail pénibles et contraires à son état de santé par l'affectation d'un tabouret

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02407

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

invoquait des actes répétés d'humiliation, d'injonctions, de propos dégradants de la part de Madame B..., en particulier lorsqu'elle s'asseyait, pour avoir été empêchée de s'asseoir par la suppression des tabourets

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10881

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

par magasin n'était pas « satisfaisant, ni suffisant » et qu'elle n'avait pas, pour le moment, les moyens de doter l'ensemble des magasins de plusieurs exemplaires, ce qui conduit à l'utilisation de tabourets

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110365

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Après seulement quelques minutes, il sonne et tambourine à la porte en nous sommant de lui ramener ses enfants immédiatement, voulant faire intrusion dans l'espace jeux.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10411

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Cette dernière tenait des propos dégradant et insultant je cite: Dr X ne vous asseyez pas sur ce tabouret pour opérer.

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CC

civ3

éclarer irrecevables ses demandesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C300127

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

En effet, le responsable de Veolia y précise : "Je vous informe qu'il n'est malheureusement pas possible de se raccorder sur ce réseau (celui présent sur le chemin des Tambourins) car il distribue de l'eau

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01792

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Doit avoir un tabouret patte d'éléphant' ; -copie des courriels adressés par elle à M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

lui ont proposé des sièges pour aller avec une table qu'il possédait depuis fin 1986 ; quelques jours plus tard, Jacques B... et Mme France N... sont revenus chez lui... et lui ont " amené quatre tabourets

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