LUI-MEME ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, VITTORI, PARASSE ET BORDES, AGRICULTEURS, ETAIENT CONVENUS DE SE PRETER MAIN FORTE, LE 19 OCTOBRE 1972, POUR PROCEDER A LA TRAITE DES VACHES

SUR LA DEMANDE DE MISE HORS DE CAUSE FORMEE PAR LEFEBVRE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LEFEBVRE, EXPLOITANT AGRICOLE, A ACHETE UNE VACHE A CALLEWAERT, MARCHAND DE BESTIAUX

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'ATTRIBUANT LA MORT DE PLUSIEURS DE SES VACHES A UNE INTOXICATION PAR CYANURE DE SODIUM, APRES ABSORPTION DE L'EAU D'UNE MARE

l'arrêt attaqué (Nancy, 19 novembre 1997), que des locaux à usage commercial appartenant aux consorts X... ont été donnés à bail, en 1964, à la société X..., aux droits de laquelle se trouve la société Vacher

DES BETES A CORNES QUE BARRICAULT ETANT TOMBE MALADE, MARCHAND EN JANVIER 1970 A DECIDE DE LIQUIDER SON DOMAINE; QU'IL A ETE ALORS ASSIGNE EN PAIEMENT PAR BERNARDEAU POUR LE MONTANT DU PRIX DE VACHES

(les consorts X...), exploite un atelier de vaches laitières ; que le GAEC a mis en place, en septembre 2005, un concept d'alimentation du cheptel sous forme de ration sèche, dite « Kempen », fournie par

multipares, 16 vaches de réforme, 17 vaches primipares ou génisses prêtes à vêler, 13 génisses de 24 à 36 mois, 13 génisses de 12 à 18 mois et 13 veaux, au 1er janvier 1985, à la somme totale de 80.000

SECURITE SOCIALE ET DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, COMPETENTE POUR CONNAITRE DE LA DEMANDE DE REMISE DES MAJORATIONS DE RETARD AFFERENTES AUX COTISATIONS D'ASSURANCES SOCIALES DUES PAR LA SOCIETE VALLAR

UNE EXPLOITATION AGRICOLE COMPORTANT UN TROUPEAU BOVIN ; QUE, LE 5 DECEMBRE 1965, UNE VACHE REMISE PAR LES BAILLEURS AUX PRENEURS A PRESENTE UNE REACTION POSITIVE A LA TUBERCULINE ET A ETE AUSSITOT

- Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, se prétendant propriétaire d'une vache qui se trouvait chez un voisin de sa soeur, Mlle X..., M.

AVAIT ETE BLESSEE PAR UNE VACHE APPARTENANT A SON FRERE, QU'EN L'ABSENCE DE CELUI-CI, ELLE AVAIT CONDUITE A L'ABREUVOIR ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ORNE, A LAQUELLE DAME X...

sur des réparations civiles que dans les limites des conclusions dont ils sont saisis ; Attendu que, statuant sur les réparations civiles après condamnation définitive de Georges Y... pour vente d'une vache

l'alimentation, 34. 221 ¿ au titre de la production laitière pour les campagnes 2007 à 2010, 3. 100 ¿ au titre du préjudice lié au renouvellement du troupeau, 3. 000 ¿ au titre de la mortalité des vaches

INCOMBAIT A LA PARTIE POURSUIVANTE DE PROUVER QUE LE PREVENU AVAIT ETE INFORME PAR LES PRODUCTEURS, SES COCONTRACTANTS, DE CE QUE LE FROMAGE DE CHEVRE PAR LUI ACHETE COMPORTAIT UN POURCENTAGE DE LAIT DE VACHE

Henri de Y... de Varax, bénéficiaire à compter du 1er mars 1984 d'une pension de vieillesse, a contesté le salaire annuel moyen sur la base duquel la Caisse de mutualité sociale agricole l'avait liquidée

Vous avez emmené des vaches à l'abattoir, et n'avez pas reversé leur prix au GAEC.

perte du quota laitier et 90.000 euros au titre de la remise en état des bâtiments et matériels, AUX MOTIFS QUE Madame X... demande une somme globale de 166 000 euros pour renouveler le troupeau de vaches

de Münich ; Mais attendu qu'après avoir relevé qu'il existe dans les deux procédés un système d'automatisation de la traite, couplé à un système d'alimentation automatique placé dans un box où la vache