seulement aucun indice objectif ne vient conforter les accusations portées par la partie civile, mais encore, cette affaire se déroulant sur arrière-fond d'un litige du travail, l'hypothèse d'une vengeance

réactions de ses parents pendant plusieurs années, rien ne permet de penser, contrairement aux affirmations du prévenu, que Virginie Y..., en accusant ce dernier, ait été animée d'un sentiment de vengeance

celui-ci avait le choix face aux critiques, soit de réagir en adulte en assumant ses choix, soit d'agir "en petit garçon" (Z..., n 417, page 23) ne sont susceptibles de constituer des diffamations, la vengeance

entraient dans le cadre des travaux de terrassement dont il était chargé en tant que sous-traitant, l'arrêt attaqué retient que le prévenu, mécontent de n'être pas réglé par le maître d'oeuvre, a, par vengeance

. ; qu'après de minutieuses investigations, les faits se sont avérés fictifs ; que A..., qui a déclaré avoir agi par vengeance à l'égard de X..., a été condamnée, pour dénonciation calomnieuse, à 1 an

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le magazine Entrevue du mois d'octobre 2002 a publié, dans une rubrique "Internet", un article intitulé "Vengeance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole vendéenne d'approvisionnement de vente de céréales et autres

La partie civile poursuivait comme diffamatoires à son égard le titre de l'éditorial, « plus de 100 millions de pots de vin », ainsi que les quatre passages suivants : « Venons-en maintenant à l'enquête

AYANT PU ETRE VICTIME, SOIT D'UNE VENGEANCE INDIVIDUELLE, SOIT ENCORE DU FAIT D'UN DESEQUILIBRE MENTAL ; QU'ILS ONT AINSI LEGALEMENT JUSTIFIE LEUR DECISION ; QU'IL S'ENSUIT QUE LE MOYEN N'EST FONDE

faits reprochés à Macin, la chambre d'accusation en retient qu'un "risque de renouvellement de l'infraction ne peut être exclu, à l'égard de son ex-concubine, au sujet de laquelle le sentiment de vengeance

DEFAUT DE MOTIFS, DENATURATION DES CLAUSES DU CONTRAT ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SERGE X..., QUI AVAIT ETE ENGAGE LE 1ER NOVEMBRE 1974 PAR LA SOCIETE D'ABATTAGE DE PRODUITS AGRICOLES VENDEENS

préjudice de contrefaçon ; 1°) ALORS D'UNE PART QUE la société Mastrad produisait, en pièce n°27, des copies de factures correspondant à la vente de plateaux cuit-chips par la société CMP à la société Ventéo

JUSTIFIE SA REQUALIFICATION ; ALORS QUE, D'AUTRE PART, LE DELIT DE DETERIORATION SUPPOSE, CONFORMEMENT A L'EXPOSE DES MOTIFS DU CODE PENAL, UN ACTE DE MECHANCETE, QUI N'A POUR BUT QUE DE SATISFAIRE LA VENGEANCE

[C] faisait valoir que la décision de soins contraints prise à son encontre ne reposait pas sur des motifs de santé mais sur une « vengeance » exercée contre lui par le docteur [S] ; qu'en s'abstenant

Roger X..., exploitant agricole, qui présidait le conseil d'administration de la Coopérative agricole vendéenne d'approvisionnement et de céréales (CAVAC) et représentait cette dernière au sein de la SACOV

retenus comme diffamatoires au sens de l'article 43 de la loi sur la presse ; qu'une animosité personnelle se dégage des propos de François Z... qui non seulement indique expressément avoir agi par vengeance

Y... invoque sur ce point l'acte de vengeance d'un salarié, et soutient que les contrôleurs ont confondu conserves et plats sous vide ; que, selon lui, la preuve que les produite retrouvés dans le restaurant

qu'elle soit de nature à mettre en doute le contenu du récit de la victime, dont la souffrance est décrite comme authentique et le discours qualifié de crédible, dénué de tout ressentiment ou désir de vengeance